Exposé des motifs

L’organisation actuelle des équipes et conseils a subit certains changements à la suite des Assemblées Statutaires, certains conseils ont disparu, des missions ont été redistribuées, des principes de subordinations abrogés. Le constat reste cependant similaire, les conseils ne se remplissent pas, la charge de travail repose sur un petit nombre de personnes. Des conflits récurrents apparaissent sur les rôles de chacun dans ces conseils et équipes. Des conflits sont tout à fait normal dans une organisation humaine mais leur persistance doit poser question.

Sans aller jusqu’à supprimer l’ensemble des strates, qui, chez nous, ne contiennent finalement que peu de pouvoirs en comparaisons d’autres organisations, il me semble cependant important de les repenser.

Je propose une restructuration permettant de casser la distinction hiérarchique « Équipe » « Conseil ». Cette distinction est très arbitraire dans les statuts actuels. L’équipe technique rend compte au Secrétariat, l’équipe communication au Conseil des Relations Publiques, l’équipe internationale (qui dispose des mêmes libertés qu’un conseil) à l’Assemblée Permanente.

Ce découpage a priori évident entre concepteur et exécutant est tout à fait arbitraire et puise son idéologie dans une forme de théorie des organisations, l’école classique (Fordisme, Taylorisme) qui ne nécessite en rien d’être copiée collée Cette séparation est arbitraire et ne tient face aux réalités du fonctionnement des êtres humains, que ce soit dans des entreprises ou au sein du Parti Pirate.

Cette restructuration entend aussi mieux répartir la charge de travail, de manière à clarifier et séparer les rôles, chose qu’il semble parfois difficile de mettre en place pour certains conseils. Cette action devrait permettre de prévenir le burnout militant. Nous avons collectivement besoin qu’une personne fasse une chose bien, longtemps, plutôt que plein de choses sur un temps court, pour ensuite exploser et partir. Ce n’est une situation appréciable pour personne.

Ce découpage n’empêche pas les pirates de contribuer d’une manière ou d’une autre à plusieurs pôles (je pense notamment à la production de contenu, écrit, visuel, pour de la communication, de la formation, à des formes de modérations informelles).

Je propose de remplacer Conseil et Équipes par des Pôles. Certains pôles sont des copiés collés d’anciennes dénominations, soit de conseils (Conseil Réglementaire et Statutaire devient le Pôle Réglementaire et Statutaire) soit d’équipes (L’équipe Technique devient le Pôle Technique), d’autres ont été redécoupés (Le Conseil à la Vie Interne est découpé en Pôle Formation, Pôle Modération, Pôle Animation Interne).

Les formations spéciales sont supprimées et intégrées aux nouveaux Pôles.
Attention, dans la rédaction actuelle, la formation spéciale qu’est le Tribunal des Pirates a été revue, en effet, une autre motion entend revoir son fonctionnement.

Contenu de la proposition

Le terme « Conseil » est remplacé par le terme « Pôle » au règlement intérieur. Le terme « équipe » disparaît.
Le Chapitre 4 du règlement intérieur « DES ÉQUIPES » est supprimé.
Le « Titre 2 : Des organes chargés du fonctionnement » est entièrement modifié avec les dispositions suivantes :

Titre 2 : Des organes chargés du fonctionnement

Chapitre 1 : Des Pôles

Article 2-2-1-(1)

Les membres des Pôles sont élus pour une durée de 2 ans.
Les membres des Pôles sont élus par la méthode du jugement majoritaire selon les modalités prévues au Règlement intérieur.
Nul ne peut être membre de 2 Pôles simultanément.

Article 2-2-1-(2)

Chaque Pôle élit 1 à 2 personne déléguée du Pôle parmi ses membres. Elles forment le Secrétariat.

Article 2-2-1-(3)

Chaque Pôle est composé au minimum de 3 membres et au maximum de 9 membres (sauf pour le Pôle Porte Parolat).

Article 2-2-1-(4)

Chaque Pôle doit avoir un Code de fonctionnement (sauf pour le Pôle Porte Parolat).

Article 2-2-1-(5)

L’Assemblée permanente est compétente pour élire les membres des Pôles lorsque l’Assemblée statutaire se tient dans un délai supérieur à deux mois et que le Pôle se compose de moins de 3 membres (sauf pour le Pôle Porte Parolat). Il est possible de renouveler cette opération autant de fois que nécessaire.

Les modalités d’élection des membres du Pôle par l’Assemblée permanente sont celles prévues au règlement intérieur pour l’Assemblée statutaire.

Article 2-2-1-(6)

Si un Pôle constate une violation des règles statutaires ou règlementaires lié à son activité, il doit le communiquer et entamer une procédure de révocation.

Article 2-2-1-(7)

Les modalités de saisine de chaque Pôle, lorsque absentes, sont spécifiées dans son Code de fonctionnement.

Section 1 : Du Pôle Formation Interne

Article 2-2-1-1

Le Pôle Formation Interne a pour mission :

D'assurer la formation des nouveaux Pirates à l'utilisation des outils internes;
D'assurer la formation des nouveaux Pirates au fonctionnement du Parti Pirate;
De produire des supports de formation;

Section 2 : Du Pôle Animation Interne

Article 2-2-1-2

Le Pôle Animation Interne a pour mission :

De communiquer sur les actualités du Parti Pirate (travaux, évènements, phases de l'Assemblée permanente, actualités des équipages);
D'orienter les pirates volontaires vers les travaux en cours; 
De piloter la mise à jour du programme, des statuts, du règlement intérieur sur les outils du parti;
De tenir à jour le registre des équipages;

Section 3 : Du Pôle Modération Interne

Article 2-2-1-3

Le Pôle Modération Interne a pour mission :

D'assurer le bon déroulement des débats de l'Assemblée permanente; 
D'assurer la modération des discussions sur les différentes plateformes utilisées;
D'assurer que la parole de chaque pirate soit entendue;

Section 4 : Du Pôle de Trésorerie et de Comptabilité

Article 2-2-1-4-(1)

Le Pôle de trésorerie et de comptabilité a pour mission :

De tenir la comptabilité du parti ;
De préparer les titres de paiement pour les faire valider par les membres du Secrétariat ;
De vérifier que les pièces comptables fournies par les équipages correspondent à des dépenses validées par l'Assemblée permanente ;
D'établir, en lien avec le Secrétariat, le budget prévisionnel annuel du Parti Pirate, qui est présenté à l'Assemblée permanente ;
D'établir, en lien avec le Secrétariat, le rapport financier de l'année écoulée afin de le présenter à l'Assemblée statutaire.

Article 2-2-1-4-(2)

Le fait pour le Pôle de trésorerie et de comptabilité d’entamer une procédure de révocation ou bien de saisir le tribunal des pirates selon les modalités définies au règlement intérieur a pour effet de bloquer tout paiement de l’équipage mis en cause.

Section 5 : Du Pôle Règlementaire et Statutaire

Article 2-2-1-5-(1)

Le Pôle règlementaire et statutaire a pour mission :

De s'assurer de la conformité des décisions prises par les différents organes du parti avec les statuts, le règlement intérieur et les obligations légales en vigueur ;
D'interpréter les statuts et le règlement intérieur ;
D'instruire les dossiers disciplinaires à charge et à décharge de faire appliquer la décision prise ;
De traiter du déblocage des équipages par suspension provisoire, complète ou partielle du Code de fonctionnement de l’équipage.
De s’assurer de la conformité des Statuts et du Règlement interne mis à disposition des Pirates et du public.

Article 2-2-1-5-(2)

Le Pôle règlementaire et statutaire peut être saisi en matière disciplinaire :

Par les Pôle et le Secrétariat dans la limite de leurs compétences statutaires ;
Par au minimum trois Pirates.

Article 2-2-1-5-(3)

Le Pôle règlementaire et statutaire peut être saisi par tout Pirate ou organisme interne pour interpréter les statuts et le règlement intérieur, instruire les dossiers disciplinaires à charge et à décharge, déterminer s’il les soumet ou non au Tribunal des Pirates et faire appliquer la décision prise.

Article 2-2-1-5-(4)

Le Pôle règlementaire et statutaire peut procéder à une conciliation avant de déclencher le Tribunal des Pirates s’il apparait que le litige peut être résolu ainsi.

Section 6 : Du Pôle Relation Publique et Internationale

Article 2-2-1-6-(1)

Le Pôle Relation Publique et Internationale a pour mission :

D'assurer la communication avec les journalistes nationaux et internationaux;
De négocier avec des organismes tiers, si personne n'a été expressément désigné par l'Assemblée permanente pour le faire ;
D'attribuer des rôles de Porte Parolat temporaire;
De se prononcer sur les évènements publiques durant lesquels les Pirates peuvent sortir le drapeau, lorsqu'une décision de l'assemblée permanente est absente;

De représenter le Parti Pirate auprès des autres partis pirates, lors des réunions des fédérations de partis pirates et des organismes internationaux;
De mettre en oeuvre la politique de relations internationale décidée par l’Assemblée Permanente;
De lancer des appels à candidature qui seront soumises au vote de l’Assemblée Permanente en prévision des élections dans les instances internationales auxquelles participe l’organisation.

Section 7 : Du Pôle Communication

Article 2-2-1-7

Le Pôle Communication a pour mission :

De valider du contenu de communication déstiné aux élections et aux réseaux sociaux en accord avec les valeurs Pirates et les orientations programmatiques ;
De créer ou  de solliciter des créations des pirates ou des prestataires du contenu de communication déstiné aux élections et aux réseaux sociaux en accord avec les valeurs Pirates et les orientations programmatiques ;
D'animer les réseaux sociaux nationaux du Parti Pirate ;
De rediriger les sollicitations journalistiques, institutionelles, politiques, issues des réseaux sociaux.

Section 8 : Du Pôle Technique

Article 2-2-1-8

Le Pôle Technique a pour mission :

D’assurer le développement et l’entretien technique des outils et des infrastructures accueillant les outils ;
D'installer de nouveaux outils, de sécuriser l'ensemble indispensable au bon fonctionnement du modèle démocratique voulu par les pirates et définis par les présents statuts et le règlement intérieur ;
De tenir accessible à tout pirate qui le demande, le contenu et le mode de fonctionnement des différents outils ;
D'élaborer le cahier des charges des outils demandés par l’Assemblée Permanente et de proposer la solution la plus adapté aux besoins exprimés tout en prenant en compte l’environnement numérique déjà et place et sa capacité à assurer la maintenance d’un nouvel outil.

Section 9 : Du Pôle Porte Parolat et des Portes Paroles

Article 2-2-1-1

Le Pôle Porte Parolat rassemble les portes paroles du Parti Pirate et a pour mission :

De coordonner les actions de porte-parolat et des élus pirates;
De représenter le Parti Pirate au niveau local et national;

Article 2-2-1-2

Le Pôle Porte Parolat ne dsipose d’aucune limite minimum ni maximum de membres.

Article 2-2-1-2

Les portes paroles sont élu par l’Assemblée Permanente selon les conditions définit au règlement intérieur.

Chapitre 3 : Du Secrétariat

Article 2-2-2-(1)

Le Secrétariat a pour mission :

D'exécuter les décisions prises par l'Assemblée permanente ou statutaire en assurant la coordination et le pilotage des Pôles et des équipages ;
D'engager juridiquement le parti par la signature de conventions, après approbation par l'Assemblée permanente ;
D'ester en justice, après approbation par l'Assemblée permanente ;
D'établir, en lien avec les Pôles, le rapport d'activité de l'année écoulée qui sera présenté à l'Assemblée statutaire ;
De s’assurer de l’intégrité des outils de prise de décision et de tenir accessible à tout pirate qui le demande, le contenu et le mode de fonctionnement des différents outils.

Article 2-2-2-(2)

En lien avec l’organisation de l’Assemblée permanente ou statutaire, le Secrétariat a pour mission :

De publier l'ordre du jour, de promulguer les résultats, et de les retranscrire sur les plateformes dédiées ;
D'orienter les Pirates vers les Pôles qui doivent se prononcer préalablement sur le contenu de la motion avant son inscription à l'ordre du jour.

Article 2-2-2-(3)

Les modalités de saisine du Secrétariat sont spécifiées dans son Code de fonctionnement.

Article 2-2-2-(4)

Le Secrétariat dispose d’un droit de véto sur l’ensemble des motions présentées à l’Assemblée permanente ou statutaire lorsque celles-ci représentent un risque légal pour le Parti Pirate. La décision doit être prise à la majorité des deux tiers de ses membres.

Ce véto peut être levé par une décision prise par une majorité de Pôles. La décision de lever le véto doit être votée séparément dans chaque Pôle et être approuvée à la majorité absolue de ses membres.

Si le véto posé par le Secrétariat est levé par les Pôles, les membres du Secrétariat doivent démissionner.

Article 2-2-2-(5)

Le Secrétariat élit les membres du bureau de l’Association de financement du Parti Pirate.

Article 2-2-2-(6)

Les membres du Secrétariat représentent légalement le Parti Pirate en qualité de personnes « déléguées au pôle ». Parmi les membres du Secrétariat sont désignées deux personnes pour représenter légalement le Parti Pirate auprès des organismes extérieurs. Ces deux personnes sont choisies par consensus ou par tirage au sort.

Chapitre 4 : Des conflits d’intérêts

Article 2-2-5-(1)

Les Pirates qui coordonnent ou participent à une action au sein du parti doivent déclarer au plus tôt les conflits d’intérêts qui les concernent. Ces personnes doivent s’abstenir de voter les décisions concernées par ces conflits.

Article 2-2-5-(2)

Les Pirates qui perçoivent une rémunération par le Parti Pirate voient leurs droits de vote suspendus au sein de tous les Pôles, au sein du Secrétariat. Les fonctions de porte-parolat de ces Pirates sont également suspendues. S’il s’agit d’un contrat de travail, cette suspension vaut pendant toute la durée du contrat jusqu’à son terme ou jusqu’à sa disparition.
S’il s’agit d’un contrat de prestation de services, cette suspension vaut de la signature du contrat jusqu’à la livraison de l’objet du contrat.

Article 2-2-5-(3)

Le Pôle règlementaire et statutaire est compétent pour apprécier l’étendue d’un conflit d’intérêts. Il peut émettre des recommandations pour éviter tout soupçon de collusion.

Article 2-2-5-(4)

Le règlement intérieur précise les modalités d’application du présent chapitre.

Lien vers Congressus : Congressus : Session d'Octobre 2024 - Assemblée Statutaire - Réforme des Conseils et Equipes

Rapporteur : @Bibo

J’ai beaucoup de doutes sur cette motion que je retirerais sûrement.
Je pense cependant que le débat doit avoir lieu sur :

• la nécessité de subordination conseil - équipe
• la difficulté pour certains conseils de répartir le travail qui tient je pense plus au champs d’action desdits conseils plus qu’aux personnes qui les composent

Merci Bibo d’avoir pris les devants pour qu’on débatte de cette réforme qui je pense est nécessaire. Pour moi il faut faire un constat sans détour sur l’inefficacité du CRP. Et c’est pas une question de personnes mais vraiment de structure je pense.

Casser le lien de subordination ?

Dans un premier temps de ce que je comprend c’est que tu souhaites casser la structuration Équipe - Conseil en les fusionnant en un Pôle dans une optique horizontale en évitant la logique exécutant et décideur.

Sur ce point, à mon sens cette mesure ne sera que cosmétique même si fidèle à nos valeurs car horizontale. Ayant fait parti du CRP et maintenant de l’équipe Communication (tavu l’argument d’autorité) l’un des problèmes que j’ai en retirant ce lien de subordination et en mélangeant tout dans un pôle c’est qu’on va faire de la confusion des métiers et expertises de chacun. Au final, on retrouvera de toute manière via l’ancienneté et l’expertise de l’adhérent une forme de lien de subordination informel.

Je préfère ainsi un lien de subordination clair, écrit dans nos statuts. Je m’explique. Dans une entreprise ou même dans la fonction publique. Un département communication se découpe ainsi :

On retrouvera en haut la direction de la communication, qui va être en charge de l’établissement de la stratégie, sera le garant des bonnes pratiques de communication, et sera RESPONSABLE de la communication (son poste est en jeu).

La direction de la communication est également l’interlocuteur privilégié du reste de l’organisation sur toutes les questions liées à la communication.

Le CRP dans son état actuel regroupe bien cette mission mais le problème pour moi est ailleurs.

Ensuite sur un organigramme classique sous la direction de la communication, on trouve habituellement toutes les petites mains. Les graphistes, les community managers, les vidéastes, photographes, motion designers etc. qui mettent en œuvre concrètement la stratégie validée par la direction.

Quand un service est tout petit en général ils embauchent quelqu’un qui fait un peu tout les métiers à la fois. Le problème c’est que notre parti a une ambition nationale voire européenne et actuellement l’équipe communication c’est des gens qui comme moi ont une spécialité mais qui sont forcés de faire un peu de tout car manque d’effectif. C’est déjà un premier problème nous empêchant un peu d’avoir une posture professionnelle vis à vis de la communication.

Cette organisation certes classique avec un lien de subordination, ne me pose aucun problème. On navigue en terrain connu. Je ne pense pas que le souci du CRP vienne de ce lien de subordination. Les missions sont bien définies entre qui fait quoi. L’équipe technique est là pour exécuter le plan conçu par le CRP. Le problème qui revient est qu’en réalité le CRP n’a quasiment jamais de plan ou de stratégie. Il y a des idées, des briefs, mais ça s’arrête là souvent.

Trop de missions pour un seul conseil ?

Ce qui m’amène au vrai problème que le CRP rencontre selon moi :

Le CRP s’occupe de trop de choses différentes et n’a pas le temps de s’occuper d’une grosse tâche comme l’établissement d’une stratégie ou d’un planning de publication qui va au delà de deux semaines. C’est pas possible et même à l’époque où il y avait plus de 5 CRP on n’y arrivait pas.

Ce que j’aime Bibo dans ta proposition de réforme c’est que tu sépares les Relations Publiques et la Communication. Car actuellement le CRP assure les missions de gestion réseaux sociaux ET de création de stratégie ET de vérification de tout le contenu publié ET de la représentation nationale ET de la négociation avec les autres tiers (partis, assos, fédés etc …).

On a pu constater durant la campagne, et c’est peut être une règle qu’on devra imposer de manière tacite, que Caroline et Pierre ont cumulés trop, beaucoup trop de tâches en tant que tête de liste mais aussi en tant que CRP. Il faudrait à l’avenir bien s’assurer que nos candidats les plus exposés se retirent de leur tâches fonctionnelles au parti, sans quoi on va briser des gens et les pousser au burnout.

Faire table rase des équipes ?

Je pense qu’on peut mettre un terme à l’équipe technique ainsi qu’à l’équipage média. Pas besoin d’être dans une équipe ou de créer un frein statutaire pour proposer des choses mais il est important que demeure un Pôle de communication qui est aussi un pôle RESPONSABLE de ce qui est communiqué. Ce Pôle pourra ensuite générer des délégations au cas par cas (je pense notamment aux réseaux sociaux).

Pour moi il est important de ne pas laisser n’importe quoi passer sur la communication au simple vote de la majorité, il faut un (ou deux) GARANT qui dit : ça on publie, ça on publie pas, ça on refait, ça on demande à un prestataire etc …

Et tout ça dans le cadre d’une stratégie de communication qui pourrait être mise en place annuellement votée par l’assemblée permanente. Il faudrait se garder en y pensant une possibilité de faire voter de la communication de crise en procédure accélérée ou alors on laisse la confiance aux membres du Pôle.

Si le travail est mal fait et que nos adhérents n’apprécient pas le travail fait, peut être que créer une procédure de destitution rapide peut se mettre en place.

Ma proposition

Pôle Communication
S’occupe ET/OU Délègue la gestion des réseaux sociaux, valide les visuels, élabore une stratégie de communication votée par l’AP. Les délégués au secrétariat du pôle sont les RESPONSABLES et GARANTS de la communication du parti, (ont les accès, mdp, délivrent les délégations).

Je propose que les délégués au secrétariat du Pôle Communication obtiennent des droits d’accès sur tout les réseaux et une autorité permettant de trancher les débats internes à la communication . Ainsi on conserve le lien de subordination qui me paraît important pour pas tout confondre.

Pôle Relation Publique
Prend en charge les demandes externes, envoie des portes paroles, s’occupe de l’international, négocie avec les autres partis.

Doutes sur le système de mandat

Là où une question demeure sur cette réforme des pôles pour moi c’est la question du mandat. Est-ce que donner mandat à une personne sur une longue durée nous bénéficie ? Sachant qu’on peut démissionner à tout moment de toute manière, est-ce qu’on s’empêche pas d’avoir des gens qui aimeraient s’impliquer mais peut être pas sur une aussi longue période ?

Merci Bibo pour le coup de pied au c*.
Sur ta proposition je trouve qu’il y a quelques trous, et que le terme de pôle n’est pas très clair. Comme Dunk je pense surtout à la com’ d’une façon générale et qu’il faut subordonner un groupe d’exécutants à un groupe de décideurs. Les missions des uns et des autres ont besoin d’être remises à plat cependant, et je rejoins aussi l’idée de ne pas surcharger les mêmes personnes dans les moments de grands besoins. J’imaginais proposer deux façons de fonctionner, à la pirate : totalement démocratique quand c’est calme, et le capitaine qui décide quand c’est l’abordage. Mais ça impose d’avoir plus ou moins un équipage stable qui veuille être engagé autant dans les moments calmes que pendant une période électorale par exemple.
Je pense aussi qu’il faut définir une stratégie à long terme, qui prévoit quel groupe peut faire quoi de façon indépendante avec contrôle à posteriori. L’AP étant le contrôle le plus haut placé, et les pirates ceux qui peuvent lui demander de modifier, retirer, destituer, rétrograder (oui ce mot-là j’ai pas trouvé comment le dire autrement).
Sur la partie communication strictement, et en gardant notre système de conseil/équipe que j’aime beaucoup tout en voyant qu’il faut redessiner clairement les missions :

• Des pirates qui gèrent un ou plusieurs réseaux sociaux. Ils créent du contenu, le diffusent, animent le ou les réseaux.
• Des pirates qui font la liaison avec d’autres partis, l’international et gèrent les porte-paroles ; ils reçoivent les demandes externes du parti pour y répondre ; ils reçoivent les demandes internes et les attribuent.
  Le CRP reste un conseil qui contrôle le ton donné et les communications effectuées, mais à posteriori : il ne valide pas chaque publication. En amont il a décidé avec l’AP des termes et façons de communiquer avec une chartre autant graphique que de conduite.
  L’équipe communication change un peu, je pense à l’utilisation des capitaines ou seconds à qui on donne un peu plus de responsabilités : gestion des accès réseaux, ou des moyens de diffusion. En quelque sorte fondre media dans la com’ pour avoir au même endroit des gens qui savent créer avec ceux qui utilisent les créations. Tout en gardant un oeil avisé sur les accès à nos plateformes.
  Je n’ai pas mis au propre tout ça, mais je pense qu’il faut qu’on profite de l’AS d’octobre pour modifier certaines choses. Perso je ne suis pas pour un très grand chamboulement, garder un peu de stabilité dans l’organisation générale c’est bien. Je parle des structures conseils/équipes/équipages.

Coucou,
Je suis en train de regarder aussi pour faire des propositions de changement de statuts.
Pour moi, ça ne sert à rien de changer le fonctionnement des conseils mais ce que je propose c’est de faire des modifications sur les statuts actuels pour les adaptés aux réflexions et expériences que nous avons vécues.
Tout est ici :

• Statuts : Login – Piratecloud
• RI : Login – Piratecloud

Ma proposition :

TL-DR :

• Le Secrétariat devient l’organe uniquement en charge du fonctionnement et est divisé en pôle, en office de l’Assemblée des Pirates (titre non contractuel), en équipes et avec des animateurs. Il récupère les compétences du Secrétariat qui touche à la gestion administrative du parti et la coordination des actions
• L’office de l’AP exerce les missions actuellement dévolues au Secrétariat sur l’AP
• Les pôles récupèrent les missions des conseils. Le CRP est scindé en deux pôles : communication / relations extérieures
• Les équipes sont maintenues et leurs fonctions explicitées. L’équipe com’ est renommé pour éviter la confusion avec le pôle communication. L’équipe internationale est supprimée, ses missions sont dévolues au pôle relations extérieures.
• Il est créé un rôle d’animateur qui correspond à des fonctions de chef de projet. Ce nouveau rôle doit remplir deux objectifs : décharger les pôles de projets très précis qu’ils ne peuvent assurer ; permettre un premier niveau d’investissement des adhérents sur le temps court.

Chapitre 1 : Du Secrétariat

Article X : Le Secrétariat est l’organe exécutif du parti, chargé de la gestion administrative, financière et juridique du parti.

Article X : Il est composé :

• De l’office de l’Assemblée des Pirates ;
• Des pôles ;
• Des équipes ;
• Des animateurs.

Article X : Le Secrétariat a pour mission :

1. D’exécuter les décisions prises par l’Assemblée des Pirates ;
2. D’engager juridiquement le parti par la signature de conventions, après approbation par l’Assemblée des Pirates ;
3. D’ester en justice, après approbation par l’Assemblée des Pirates ;
4. De désigner les membres de l’Association de financement ;
5. De coordonner l’action des pôles, des équipes et des animateurs ainsi que des équipages lorsqu’ils concurrent à l’exécution des décisions de l’Assemblée des Pirates ;
6. D’établir, en lien avec l’office de l’Assemblée des Pirates, les pôles, les équipes et les animateurs, le rapport d’activité de l’année écoulée.

Article X : Chaque pôle désigne parmi ses membres jusqu’à deux personnes qui constitue la coordination du Secrétariat chargé d’exécuter ses missions.

Chaque équipe peut désigner un représentant parmi ses membres qui dispose d’une voix consultative au sein du Secrétariat.

Article X : Toutes les fois qu’il l’estime nécessaire, le Secrétariat peut convoquer réunion extraordinaire rassemblant tous les membres des pôles.

Article X : Tous les membres du secrétariat sont déclarés en préfecture en tant que représentants légaux du Parti Pirate en qualité de délégués au conseil. Parmi les membres du Secrétariat sont désignées deux personnes pour faire office de représentants légaux auprès des organismes extérieurs.

Article X : Le Secrétariat dispose d’un code de fonctionnement qu’il soumet au contrôle préalable du contrôle du pôle réglementaire et statutaire et qui détermine ses règles de fonctionnement interne.

Article X : Le Règlement intérieur prévoit les modalités de saisines communes au Secrétariat et aux groupes qui le composent et toutes autres règles nécessaires à l’exécution du présent titre.

Chapitre 2 : De l’office de l’Assemblée des Pirates

Article X : L’office de l’Assemblée des Pirates a pour mission :

1. De publier l’ordre du jour, de promulguer les résultats, et de les retranscrire sur les plateformes dédiées ;
2. D’orienter les pirates vers les pôles ou les équipes qui doivent se prononcer préalablement sur le contenu d’une motion avant son inscription à l’ordre du jour.

Article X : L’office dispose d’un droit de veto sur l’ensemble des motions présentées à l’Assemblée des Pirates lorsque celles-ci représentent un risque légal pour le Parti Pirate.

Article X : Chaque pôle désigne parmi ses membres jusqu’à deux personnes qui constitue l’office de l’Assemblée des Pirates chargé d’exercer ses missions.

Article X : L’office dispose d’un droit de veto sur l’ensemble des motions présentées à l’Assemblée Permanente ou Statutaire lorsque celles-ci représentent un risque légal pour le Parti Pirate. La décision doit être prise à la majorité des deux tiers de ses membres.

Article X : Ce veto peut être levé par une décision prise par la majorité absolue des membres des pôles. Si le véto posé par l’office est levé, les membres de l’office sont automatiquement révoqués.

Article X : L’office de l’Assemblée des Pirates dispose d’un code de fonctionnement qu’il soumet au contrôle préalable du contrôle du pôle réglementaire et statutaire et qui détermine ses règles de fonctionnement interne.

Chapitre 3 : Des pôles

Section 1 : Des dispositions communes

Article X : Les pôles sont chargés, dans les limites de leurs compétences, d’assister l’Assemblée des Pirates dans la conception de ces décisions et de concourir à leur exécution.

Article X : Selon des modalités prévues au Règlement intérieur, les pôles peuvent déléguer une partie de leurs compétences à des équipages pour une durée déterminée.

Le pôle réglementaire et statutaire ne peut déléguer aucune de ses compétences.

Article X : Chaque pôle est composé d’au plus cinq membres.

Article X : Les membres des pôles sont élus par l’Assemblée des Pirates en session statutaire pour un mandat renouvelable de deux ans.

Nul ne peut être simultanément membre de deux pôles ou exercer les fonctions de membre d’un pôle et d’animateur.

Les membres des pôles sont élus par la méthode du jugement majoritaire selon les modalités prévues au Règlement intérieur.

Article X : ****L’Assemblée des Pirates réuni en session ordinaire est compétente pour élire les membres des pôles lorsque la session statutaire se tient dans un délai supérieur à deux mois et que l’élection d’un membre du pôle est nécessaire au bon fonctionnement des organes exécutifs. Il est possible de renouveler cette opération autant de fois que nécessaire.

Article X : Les Conseils peuvent être dotés de compétences secondaires. Les compétences secondaires doivent être inscrites au Règlement intérieur.

Article X : Si un pôle constate une violation des règles statutaires ou règlementaires lié à son activité, il doit le communiquer et entamer une procédure de révocation.

Article X : Chaque pôle dispose d’un code de fonctionnement qu’il soumet au contrôle préalable du contrôle du pôle réglementaire et statutaire et qui détermine ses règles de fonctionnement interne.

Le code de fonctionnement du pôle réglementaire et statuaire est soumis au contrôle du Secrétariat.

Section 2 : Du pôle vie interne

Article X : Le pôle vie interne a pour mission :

1. D’accompagner la communauté interne, d’orienter les Pirates sur les projets internes et de communiquer sur les actualités du parti ;
2. D’assurer l’accueil et la formation des Pirates ;
3. De tenir à jour le registre des équipages ;
4. D’assurer la modération des discussions sur les différentes plateformes utilisées et coordonner l’équipe de modération.

Section 3 : Du pôle accompagnement programmatique

Article X : Le pôle d’accompagnement programmatique a pour mission :

1. D’accompagner l’Assemblée des Pirates et les Equipages dans la construction du programme politique du parti et sa structuration idéologique et formelle, et d’en faciliter la promotion ;
2. D’émettre un avis simple sur les modifications du programme proposées à l’Assemblée permanente au regard des critères fixés par le Règlement intérieur ;
3. D’assurer la mise à jour du programme sur les outils du parti.

Section 4 : Du pôle trésorerie

Article X : Le pôle trésorerie a pour mission :

1. De tenir la comptabilité du parti ;
2. D’exécuter les mouvements financiers après avoir vérifié que les pièces comptables fournies correspondent à des dépenses validées ;
3. D’établir, en lien avec le Secrétariat, le budget prévisionnel annuel du Parti Pirate, qui est présenté à l’Assemblée des Pirates ;
4. D’établir, en lien avec le Secrétariat, le rapport financier de l’année écoulée afin de le présenter à l’Assemblée des Pirates en sessions statutaire.

Section 5 : Du pôle réglementaire et statutaire

Article X : Le pôle règlementaire et statutaire a pour mission :

1. De s’assurer de la conformité des décisions prises par les différents organes du parti avec les statuts, le règlement intérieur et les obligations légales en vigueur ;
2. D’interpréter les statuts et le règlement intérieur ;
3. D’instruire les dossiers disciplinaires à charge et à décharge, de les soumettre au Tribunal des Pirates et de faire appliquer la décision prise ;
4. De traiter du déblocage des équipages par suspension provisoire, complète ou partielle du Code de fonctionnement de l’équipage.
5. De s’assurer de la conformité des Statuts et du Règlement interne mis à disposition des Pirates et du public.

Article X : Le Pôle règlementaire et statutaire peut être saisi en matière disciplinaire :

1. Par le Secrétariat, l’office de l’Assemblée des Pirates et les pôles dans la limite de leurs compétences statutaires ;
2. Par au minimum trois Pirates.

Article X : Dans le cadre de l’instruction des dossiers disciplinaire, le pôle réglementaire et statutaire déterminer s’il les soumet ou non au Tribunal des Pirates et faire appliquer la décision prise.

Il peut procéder à une conciliation avant de déclencher le Tribunal des Pirates s’il apparait que le litige peut être résolu ainsi.

Section 6 : Du pôle des relations publiques

Article X : Le pôle des relations publiques a pour mission :

1. D’assurer la communication avec les journalistes ;
2. De négocier avec des organismes tiers, si personne n’a été expressément désigné par l’Assemblée permanente pour le faire ;
3. D’attribuer des rôles de Porte Parolat temporaire;
4. De se prononcer sur les évènements publiques durant lesquels les Pirates peuvent sortir le drapeau, lorsqu’une décision de l’assemblée permanente est absente;

Article X : Au titre de la coopération internationale, le pôle des relations publiques à pour mission:

1. De représenter le Parti Pirate auprès des autres partis pirates, lors des réunions des fédérations de partis pirates et des organismes internationaux;
2. De mettre en oeuvre la politique de relations internationale décidée par l’Assemblée Permanente;
3. De lancer des appels à candidature qui seront soumises au vote de l’Assemblée Permanente en prévision des élections dans les instances internationales auxquelles participe l’organisation.

Section 7 : Du pôle communication

Le pôle communication a pour mission :

1. De valider le contenu des communications destinées au public en accord avec les valeurs Pirates et les orientations programmatiques ;
2. De créer ou de solliciter des créations des pirates ou des prestataires du contenu de communication destiné aux élections et aux réseaux sociaux en accord avec les valeurs Pirates et les orientations programmatiques ;
3. D’animer les réseaux sociaux nationaux et les plateformes de communication du Parti Pirate.

Chapitre 4 : Des équipes

Section 1 : Des dispositions communes

Article X : Les équipes assurent des fonctions de support permanentes sous la direction du Secrétariat ou d’un pôle.

Article X : Le recrutement des membres des équipes se fait par cooptation. L’Assemblée des Pirates approuve la nomination des membres des équipes.

Article X : La nomination des membres des équipes est valable deux ans et est renouvelable.

Article X : Chaque équipe dispose d’un code de fonctionnement qu’il soumet au contrôle préalable du contrôle du pôle réglementaire et statutaire et qui détermine ses règles de fonctionnement interne.

Section 2 : De l’équipe technique

Article X : L’équipe technique a pour mission d’assurer :

1. La sécurisation du système d’information,
2. L’entretien technique des outils et des infrastructures accueillant les outils,
3. L’installation de nouveaux outils.

Article X : L’équipe technique tient accessible à tout pirate qui le demande, le contenu et le mode de fonctionnement des différents outils.

Article X : L’équipe technique est chargée d’élaborer le cahier des charges des outils demandés par l’Assemblée des Pirates et de proposer la solution la plus adapté aux besoins exprimés tout en prenant en compte l’environnement numérique déjà et place et sa capacité à assurer la maintenance d’un nouvel outil.

Article X : L’équipe technique est placé sous la supervision du Secrétariat.

Section 3 : De l’équipe design et média

Article X : L’équipe design et média a pour mission de :

1. Elaborer les supports de communication à la demande des Pirates ;
2. Publier les éléments validés sur les plateformes de communication.

Article X : Pour assurer leurs missions, les membres de l’équipe design et media peuvent disposer de l’accès aux compte des plateformes de diffusion (réseaux sociaux, site internet).

Article X : L’équipe design et média est placé sous la supervision du pôle relations extérieures et du pôle communication.

Chapitre 5 : Des animateurs

Article X : Les animateurs sont chargés de l’exécution d’un projet dans le cadre des missions du Secrétariat et des pôles.

Article X : Les animateurs sont désignés par le Secrétariat ou le pôle porteur du projet après un appel à candidature auprès des Pirates. L’Assemblée des Pirates approuve la nomination des animateurs.

L’appel à projet doit définir le plus précisément possible la mission de l’animateur, les résultats attendus et la durée de la mission.

Article X : Les animateurs sont nommés pour une période d’au moins trois mois et au plus un an.

Si la durée de la mission est inférieure à un an, le Secrétariat ou le pôle porteur du projet peut proroger le mandat de l’animateur dans la limite totale d’un an, sans qu’il soit requis l’approbation de l’Assemblée des Pirates.

Article X : Le Secrétariat et le pôle porteur du projet peut révoquer un animateur dès lors qu’il ne remplit pas la mission pour laquelle il a été désignée.

Article X : Le Règlement intérieur précise les dispositions du présent chapitre.

Reste un Conseil par ici.

J’aime bien cette nouvelle mouture.
Je sais que ça fait beaucoup de pôle, mais je me demande s’il ne faudra pas vraiment redécouper les missions du pôle de vie interne.

Est-ce qu’avoir des pouvoirs de modérateurs par défaut ne restreint pas certaines personne d’y postuler ? notamment des personnes qui aimeraient faire le côté com interne et de l’animation, autrement dit tout sauf de la modération ?

Ces 2 compétences ont été associés historiquement, peut être aussi par facilité de gestion des droits, mais je ne vois pas de raison de conserver les choses ainsi.

Dernier point, si on conserve des équipes, on peut conserver le terme conseil pour moi

Misère ! C’est le problème du copier-coller.

On peut prévoir un système comme les PPPP. Sauf que ne pas avoir de modérateurs n’a pas le même impact que l’absence de PPPP sur la gestion des débats internes. Où alors, il faut inciter les autres membres des pôles à se saisir de cette mission (je pourrrais être modérateur pour la partie AP/programme par exemple).

J’aime bien la logique de pôle qui sort de la logique de conseil un peu « passif » pour aller vers une logique plus active. Après, ça oblige aussi à revoir nos process et notre état d’esprit lorsque l’on agit en tant qu’exécutant.

Bon, bon je vois venir un autre problème moi là. On charge de plus en plus le Secrétariat, hors une partie des membres du Secrétariat, qui je le rappelle sont délégués par leur Conseil, ne sont là que « parce qu’il fallait bien quelqu’un ». Est-ce qu’il ne faudrait pas que les membres du Secrétariat, responsables légaux du PP avec droits de véto sur les décisions de l’AP, soit élus par l’AP ? A l’heure actuelle je ne vois que peu la plus-value de la représentation des membres des Conseils au Secrétariat, mais bon c’est peut être conjoncturel.

En tout cas attention a pas encore plus charger le Secrétariat.

Le véritable soucis, au-delà de l’organisation en tant que tel, c’est le vivier de personnes disponibles. L’idée de diviser le Secrétariat en deux avec une unité chargé de la coordination et l’autre de la partie « administrative » de l’AP vise à soulager les personnes impliquées. La faille réside dans le fait qu’il est très probable que les délégués au Secrétariat actuel occupent les deux rôles au lieu d’un.

Créer un pôle chargé de la gestion de l’AP peut être une solution même si cela nécessite de trouver des personnes pour y siéger en continue. Cela enlève un peu l’esprit d’une gestion collective voulu initialement.

En tout cas, j’espère que le projet proposé permettra de mieux dégager différent niveau d’implication et de soulager les membres des conseils/pôles en permettant de faire suivre des projets par d’autres pirates désireux de s’impliquer dans des projets plus précis.

Je trouve cette proposition de recentrer sur le Secrétariat pertinente, surtout que le Secrétariat a la responsabilité légale du Parti. En cela, ça devrait être le seul à avoir des membres élus en AP.

Sur la proposition quant au CRP, je pense que la mission « relations extérieures » est la seule qu’il devrait avoir puisque c’est sa nature même. Ainsi, le nouveau « pôle relations publiques » devrait être le lieu d’échange des porte-paroles pour assurer les missions de réponse aux sollicitations presse et interventions extérieures. La dimension de négociation en période électorale et de coopération avec les Pirates de tous pays va dans ce sens.
Peut-être que le CRP peut devenir le « pôle relations publiques et coopération internationale »
Bémol : j’avais le sentiment que l’équipe internationale avait d’'autres missions (ou dada) que les relations publiques à l’étranger, non ?