Groupes convoqués
Assemblée Permanente
Type de réunion
Débat et construction

Nouvelle indexation des statuts

Emerodh - Roscoe, npetitdemange, Akurag

Pour permettre au Secrétariat d’éviter les noeuds au cerveau, il est suggéré ici une méthode d’indexation des Statuts relativement robuste en cas de multiple modifications et ajouts



L’article 1 est renommé “Article Premier”

L’article 2 est renommé “Article Second”

Tous les autres articles sont indexés sur le modèle Partie-Titre-Chapitre-Section


3 arguments

  • Congressus
    le 01/10/2023 à 23:08

    Exposé des motifs

    Pour permettre au Secrétariat d’éviter les noeuds au cerveau, il est suggéré ici une méthode d’indexation des Statuts relativement robuste en cas de multiple modifications et ajouts

    Contenu de la proposition

    L’article 1 est renommé “Article Premier”

    L’article 2 est renommé “Article Second”

    Tous les autres articles sont indexés sur le modèle Partie-Titre-Chapitre-Section


    Lien vers Congressus : Congressus : Session Octobre 2023 - Assemblée Statutaire - Nouvelle indexation des statuts

    Rapporteur : @Emerodh

  • alexscott
    le 02/10/2023 à 01:05

    c’est une excellente motion de simplification.

  • Redgirl
    le 02/10/2023 à 10:47

    ça peut être pas mal en effet pour ne pas perdre le fil !


  • Aucun amendement proposé