Groupes convoqués
Assemblée Permanente
Type de réunion
Débat et construction
Règlement Intérieur
  • Ciriol - Roscoe, PierreB
    8 avis - 1 argument - 0 amendement - 1 source
  • Rodolphe Dumouch - Bibo, npetitdemange
    5 avis - 0 argument - 0 amendement - 1 source

La corbeille garantit la transparence du processus de la construction. Elle contient les motions qui ne respectent pas ce processus.


  • Aucun amendement dans la corbeille