Congressus : Session février 2024 - Assemblée Permanente - Amendement pour Modification de « Un don du sang sans discrimination de genre ou de sexualité des donneurs »

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Groupes convoqués

Assemblée Permanente

Type de réunion

Débat et construction

Amendement pour Modification de « Un don du sang sans discrimination de genre ou de sexualité des donneurs »

Bibo -

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Exposé des motifs :

Amendement pour Modification de « Un don du sang sans discrimination de genre ou de sexualité des donneurs »

Suite au débats ayant eu lieu sur discourse et suite aux évolutions réglementaires, il est proposé du supprimé la motion qui est caduque.

Contenu de la proposition :

La motion « « Un don du sang sans discrimination de genre ou de sexualité des donneurs » est supprimée.

Arguments
Sources

3 arguments

Congressus
le 16/02/2024 à 16:08
Exposé des motifs

Amendement pour Modification de « Un don du sang sans discrimination de genre ou de sexualité des donneurs »

Suite au débats ayant eu lieu sur discourse et suite aux évolutions réglementaires, il est proposé du supprimé la motion qui est caduque.

Contenu de la proposition

La motion « « Un don du sang sans discrimination de genre ou de sexualité des donneurs » est supprimée.

Lien vers Congressus : Congressus : Session février 2024 - Assemblée Permanente - Amendement pour Modification de « Un don du sang sans discrimination de genre ou de sexualité des donneurs »
```
    Rapporteur : @Bibo
```
Redgirl
le 18/02/2024 à 19:36

je soutient cet amendement
Ruraleur
le 18/02/2024 à 19:36

Je soutiens cet amendement

Débats 2024-02 : Amendement pour Modification de « Un don du sang sans discrimination de genre ou de sexualité des donneurs »

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