# Rapport d'activité du Parti Pirate :



Evolution de l’activité sur 2024 - 2025



## 0. Analyse générale de l’activité du parti, de l’Assemblée permanente et statutaire:"



[https://congressus.partipirate.org/data.php](https://congressus.partipirate.org/data.php)



## 1 . Rapport du Secrétariat :



### 1.1- Les Membres :



Ont été désignés par les Conseils comme représentants pour le Secrétariat :



Conseil de Vie Interne :



- « Redgirl »



- « Alexscott »



Conseil d’Accompagnement Programmatique :



- « Aurifex »



Conseil de Trésorerie et de Comptabilité :



- « npetitdemange »



Conseil Réglementaire et Statutaire :



- « Vince »



Conseil des Relations Publiques :



- « Emerodh »



- « Ruraleur »



### 1.2 - Charge de travail :



Novembre 2024 : 4 réunions en présentiels



Décembre 2024 : pas de réunion



Janvier 2025 : 3 réunions en présentiels / 1 réunion asynchrone



Février 2025 : 3 réunions en présentiels



Mars 2025 : 3 réunions en présentiels / 1 réunion asynchrone



Avril 2025 : 3 réunions en présentiels



Mai 2025 : 3 réunions en présentiels



Juin 2025 : 5 réunions en présentiels



Juillet 2025 : 3 réunions en présentiels



Septembre 2025 : 3 réunion en présentiels



Soit 32 réunions du Secrétariat principalement pour suivre le processus démocratique de l'Assemblée Permanente, ouvrir le dépôt des motions, vérifier leurs recevabilités, publier les résultats et appliquer les décisions de l'AP.



En dehors de ces réunions travail de préparation de ces réunions, redirections des mails reçus sur l'adresse mail contact, gestion des documents administratifs (les CERFA notamment).



### 1.3- Nouveautés 2024-2025 :



L'Assemblée Statutaire 2024 a décidé :



\- La mise en place des équipes Vie Interne, Accompagnement Programmatique, refonte de l'équipe Communication. Intégration des équipes Média, Formation Interne, et Communication Extérieures aux nouvelles équipes.



### 1.4 Objectifs 2024-2025



#### Rappel des missions du secrétariat

Le Secrétariat a pour mission :

\- D'exécuter les décisions prises par l'Assemblée permanente ou statutaire en assurant la coordination et le pilotage des Conseils, des équipes et des équipages ;

\- D'engager juridiquement le parti par la signature de conventions, après approbation par l'Assemblée permanente ;

\- D'ester en justice, après approbation par l'Assemblée permanente ;

\- D'établir, en lien avec les Conseils, le rapport d'activité de l'année écoulée qui sera présenté à l'Assemblée statutaire ;

\- De s’assurer de l’intégrité des outils de prise de décision et de tenir accessible à tout pirate qui le demande, le contenu et le mode de fonctionnement des différents outils. Il est assisté dans cette mission par l’équipe technique dont il assure la direction.



#### Objectifs par missions :



#### D'exécuter les décisions prises par l'Assemblée permanente ou statutaire en assurant la coordination et le pilotage des Conseils, des équipes et des équipages ;

\- La mise en place des objectifs annuels pour le Secrétariat, la co-définition des objectifs de l'équipe technique et l'accompagnement de toutes les conseils et équipe à la définition de leurs objectifs. Via ses propres objectifs et l'accompagnement que ses membres pourront fournir si besoin. => Objectif atteint



\- Améliorer les échange avec l'équipe technique et faire un appel à candidature => Objectif atteint pour les échanges pas pour l'appel à canditure



#### D'engager juridiquement le parti par la signature de conventions, après approbation par l'Assemblée permanente ;

\- Définir les membres avec droit de signature. Cela passera par une discussion un vote du Secrétariat pour élire les deux personnes qui auront la délégation de signatures tels que spécifié au code de fonctionnement du Secrétariat. => Objectif atteint, Emerodh et Ruraleur ont été désignés



#### D'ester en justice, après approbation par l'Assemblée permanente ;

\- Etre pret à agir ou cas les pirates demandent à ester en justice ou si le PP doit se défendre. Cet objectif conduira à rechercher et éditer un rapport pour l'Assemblée Permanente / en vue d'une motion sur les assurances juridiques et à quoi on doit potentiellement se préparer pour rechercher les services dont nous aurions besoin. => Objectif non atteint.



#### D'établir, en lien avec les Conseils, le rapport d'activité de l'année écoulée qui sera présenté à l'Assemblée statutaire ;

\- Formaliser l'établissement du rapport d'activités, via la mise a jour du code de fonctionnement du Secrétariat et du template. => le template des réunion a été mis à jours, mais pas le Code de fonctionnement du Secrétariat



#### De s’assurer de l’intégrité des outils de prise de décision et de tenir accessible à tout pirate qui le demande, le contenu et le mode de fonctionnement des différents outils. Il est assisté dans cette mission par l’équipe technique dont il assure la direction ;

\- Améliorer la transparence des outils, en mettant en place un registre comprenant leurs administrateurs. En commencant par faire un audit complet. => Objectif non atteint, un travail préparatoire a été mené.



#### Objectifs généraux

\- Améliorer les process du Secrétariat, en mettant à jour le code de fonctionnement du Secrétariat (définition de politique d'archivages...) => objectif non atteint



\- Faciliter la tenue de l'Assemblée Statutaire, en la préparant plus en amont l'AS, statutairement et techniquement. => Techniquement atteint, en pratique pas vraiment



\- Améliorer la transparence et la traçabilité des statuts et du règlement intérieur avec une traçabilité permettant de retrouver toutes les décisions de modification et permettant de vérifier la consolidation, => Objectif non atteint.





## 2 : Rapport du Conseil des Relations Publiques :



=> Rester à l'écoute des propositions des organismes tiers et se rendre disponible si besoin.

**Bilan : Ecoute effectuée, les organismes tiers nous ayant solliciter sont les autres partis (principalement Equinoxe et Volt), les journalistes et les chercheurs. Les messages ont été répondu et réadressé pour solliciter les pirates. **



=> Reprise des stratégies nationales précédentes et proposition d'une orientation pour les prochaines municipales (les déclinaisons de cette orientation seront à faire par l'équipage élection ad hoc)

**Bilan : Une orientation a été définie par l'équipage municipal, sans necessité d'intervention propre du CRP en dehors d'une vérification,**



=> Test de mise en place d'un cadre délégatif clair pour les élements de communications.

**Bilan : une fiche cadre délégatif a été mise en place, il reste peu utilisé, ce qui indique probablement un manque de simplicité de l'outils, probablement à retravailler.**



=> Publication des sollicitations pour les portes paroles, suivi de leurs interventions.

**Bilan : le choix a été fait par le CRP de demander au PPPP d'informer le CRP de la sortie de leurs interventions en en mettant les liens dans la réunion hebdo du CRP ou dans le chan discord "Porte Parole". Le constat actuel est que les Portes Paroles ne relaye que peu leurs prise de parole publique via ces outils.**



=> Rédiger un CdF pour l'équipe communication

**Bilan : fait et validé en février 2025**



=> Intégrer les nouvelles composante de l'équipe communication, c'est à dire les Portes Paroles, l'équipage média

**Bilan : Techniquement fait, mais pas encore déployé au niveau des habitudes de travail.**



=> Assurer une coordination de l'équipe communication et de l'équipe internationale

**Bilan : Fait avec l'équipe communication, moins avec l'équipe internationale**



## 3 : Rapport du Conseil Règlementaire et Statutaire :



### 3.1- Composition :



Le CRS est actuellement composé de 2 membres : Odd et Vince. Vince est délégué au secrétariat pour le CRS. Vince a été accueilli au sein du CRS suite à l’AS d’octobre 2024. Odd s’est occupé d’expliquer le fonctionnement du Conseil et des différentes procédures à suivre lorsque des saisines doivent être traitées.



### 3.2- Activité :



[]Demandes de conformité :[]

Depuis la dernière assemblée statutaire, 3 demandes de conformité ont été déposées auprès du CRS.

1. validation du code de fonctionnement de l’Équipe Communication
1. validation du code de fonctionnement de l’équipage Jeux Vidéo
1. validation du code de fonctionnement de l’équipage LGBTQIA+


### 3.3 - Objectifs 2025 :



Les Objectifs 2025 du CRS étaient les suivants :

* Objectif de passer en revue et valider les codes de fonctionnement acceptés lors des AP précédentes, en commençant par les code de fonctionnement du secrétariat et des conseils avant de s’occuper des codes de fonctionnement des équipes puis des équipages.
**=> Procédure mise en place et effective**

* Travailler sur une infographie expliquant la procédure du Tribunal des Pirates.
**=> Cela reste à réaliser**

* Travail de mise à jour du RI pour qu’il intègre toutes les modifications votées.
**=> Travail non abouti, reporté pour 2026**

* Travail avec l’Équipe Technique pour essayer d’avoir une traçabilité des modifications du RI et des Statuts.
**=> Solutions étudiés en 2024, mais travail non abouti, reporté en 2026**



Le Conseil des relations publiques a pour mission, qui peut être déléguée à son Équipe :



=> Assurer une permanence de publication sur les réseaux à raison d'au moins 2 posts par mois sur les comptes du PP, en contenu propre PP,

**Bilan : les publications du PP ont été régulières sur l'année, il n'y a pas eu de mois sans communication, et une forte activité pour le WEPP Lyon.**



=> Republier les posts les plus importants des Portes-Paroles

**Bilan : Un système c'est mis en place recemment pour que les Portes-Paroles informe l'équipe communication des messages qui leurs semble important à republier depuis le compte du PP.**



=> Tenir à jour la liste des contacts de presse

**Bilan : Liste de contact pas tenue a jours de façon systèmatique, l'habitude n'a pas été prise.**



=> Suivre les demandes de mise en œuvre des politiques de relations extérieures de l'AP, en proposer de nouvelles à défaut

**Bilan : Pas de demande de l'AP, pas de politique de relation exterieure proposée.**



### Conclusion :

Année avec fort renouvellement du CRP 3 nouveaux membre sur 4. Impulsion donnée sur les outils permettant un travail plus simple : Gestionnaire RS, Gestionnaire mot de passe, réorganisation des réunions pour gagner du temps, utilisation du deck et des pads interne.

Du travail reste à faire pour améliorer le process de travail entre le CRP et l'équipe comm', l'équipe internationale, les autres partis.



## 4. Rapport du Conseil de Vie Interne



Le rapport concerne la période de novembre 2024 à octobre 2025.

Nous sommes actuellement 3 membres au CVI.



### 4.1 - Bilan objectifs CVI 2024



Pour chaque mission du CVI seront rappelés les objectifs prévus et le bilan de cette année.



#### a) Mission : assurer le bon déroulement des débats de l’Assemblée permanente et l’accès des Pirates aux outils de prise de décision et de débat ;



\- finaliser avec l'équipage formation la diffusion des vidéos tutorielles

-> rajouter dans message Discord (Fait)

-> rajouter dans le mail d'accueil d'adhésion (En cours)



\- Travailler de concert avec l'équipage portail pirate pour améliorer l'accès aux outils de décision

-> mise à jour du panneau d'information de la semaine de l'AP

bilan : Ce tableau dépend toujours d'une mise à jour par l'équipe technique ce qui ne permet pas une autonomie du Conseil de Vie Interne.



-> développement du SSO

bilan : cette collaboration à permis une simplification de la saisie de l'identifiant Discord sur le site, et de connexion sur les outils portail/Discourse/Cloud



-> développer une section tuto - info sur le site pour mieux comprendre le fonctionnement et la culture pirate

bilan : non réalisé



\- Editer chaque mois les Newsletters de l'Assemblée : Dépôt, Débat, Vote, Résultat

bilan : 26 lettres d'infos ont été édité à partir de l'Assemblée Permanente de novembre 2024 à l'Assemblée Statutaire d'octobre 2025.

Nous avons créé un tutoriel pour faciliter la création des lettres d'infos et améliorer leur lisibilité.



\- Faire des messages d'information sur Discord : 4 par mois pour les assemblées

bilan : Quelques oublis mais on est pas trop mal



\- Proposer une simplification de la création de canaux Discord (idem pour sous-catégories et groupe congressus pour discord/cloud/discourse ?) dans le règlement intérieur

bilan : En partie réaliser, mais pas intégré dans le RI car pas vraiment besoin. Nous avons intégré dans nos processus que les canaux géographique pouvaient rester ouvert sur discord.



\- Améliorer et augmenter l'utilisation de discourse pour la phase débat et mieux accompagner les pirates dans l'utilisation de discourse.

bilan : Objectif non aboutit et lien vaec des temps de réunion en vocal dans le salon pour échanger sur les sujet en débat mais peut de retour pour l'instant.





#### b) Mission : assurer la modération des discussions sur les différentes plateformes utilisées

Les formateurs font maintenant partie de l'équipe de vie interne.



\- Ecrire document retour d'expérience à mettre à jour par les modérateurs pour aider à la prise de décision. -> [https://cloud.partipirate.org/index.php/apps/files/files/478856?dir=/4-Conseils/CVI/Proc%C3%A9dures%20internes\&openfile=true](https://cloud.partipirate.org/index.php/apps/files/files/478856?dir=/4-Conseils/CVI/Proc%C3%A9dures%20internes\&openfile=true)

bilan : Ce sujet reste encore à améliorer avec le groupe des modérateurs. Nous avons besoin de recruter des nouvelles personnnes.



\- Expérimenter la mise en place de réunion de rencontre entre pirates sur discord sur des thématiques

bilan : évènement proposé le 1er août puis en septembre, mais trop peu de participation pour l'instant.



#### c) Mission : assurer l'accueil et la formation des Pirates

Les mission de formation sont déléguées à l'équipage de formation interne.



\- Finir de mettre à jour avec l'équipage formation les documents d'accueil

bilan : le livret formation est à jour. Il faut refaire la liste des documents d'accueil.

\- Expérimenter l'accompagnement par téléphone si l'adhérent le demande

bilan : aucune demande n'a été faite.

\- Expérimenter la mise en place de réunion de rencontre entre pirates sur discord sur des thématiques

bilan : évènement proposé le 1er août qui n'a pas eu beaucoup de succès car prévu en été. Il faut réexpérimenter en invitant peut etre les membres de notre communauté discord.

\- Modifier les temps de formation en proposant un premier contact plus léger.

bilan : une formation "embarquement" a été proposée et validée, elle prend place avant la formation mousse tout en allégeant la formation mousse des premiers éléments de compréhension du Parti pirate. Permet de remettre l'accent sur les valeurs avant d'attaquer la formation aux outils qui prenait trop de place en temps de formation sur une seule session.



#### d) Mission : tenir le registre des équipages

\- Gestion avec Deck :

bilan : la gestion via le deck du CVI a plutôt bien fonctionné. Il y a eut cependant des ratés sur le rappel aux équipages.



\- Ajouter quelque part (cdf ou RI?) le fait de prévenir les équipages du dépôt annuel du rapport de fonctionnement

bilan : Non réalisé



#### e) Mission : accompagner la communauté interne des Pirates

\- Editer des Newsletter sur les débats en cours sur discourse et les rendre plus visibles aux pirates.

bilan : cela a été fait dans la Newsletter et aussi directement sur discord. Nous n'avons pas d'indicateurs permettant d'évaluer les impacts de cette politique.

Une décision a été prise de bien séparer les information de lettre d'infos pirate essentielles au bon fonctionnement du parti (AS, AP, adhésion), des vigies ou autres mails qui ne sont des informations essentielles à transmettre (élections, vigie). Il faudra donc prévoir un nouveau format de mail pour communiqué sur les sujets débatus en dehors des Assemblées.



\- Demander par semestre l'avis des pirates sur ce qu'ils souhaitent améliorer en interne

bilan : objectif à renouveler l'année prochaine. Il n'a pas encore été réalisé en 2025 mais dans la cadre de la stratégie du Partie Pirate nous sommes en train de réaliser des entretiens vec les pirates pour améliorer la vie interne et le parcours adhérent.



\- Améliorer la régularité de diffusion des Newsletter et prédéfinir des formats

bilan : cela a été fait, 4 formats ont été pré-établi : ouverture des dépôts, ouverture des débats, ouverture des votes et résultat des votes.



\- Soumettre un cahier des charges pour améliorer l'outil Newsletter du portail pirate

bilan : le travail a été commencé, il est toujours en cours à l'heure actuelle.



\- Améliorer la diffusion des mails et leur recevabilité pour le suivi des adhésions

bilan : Non réalisé



### 4.2 - Bilan global :



Nous avons atteint la majorité de nos objectifs. Cette manière de fonctionner permet de mieux définir le cap de l'année et de mieux travailler ensemble.





## 5. Rapport du Conseil d'Accompagnement Programmatique



Le rapport de fonctionnement du Conseil d’accompagnement programmatique (CAP) pour l’année 2024 s’inscrit dans le contexte de création de ce conseil lors de l’Assemblée statutaire de 2023.



Les missions du CAP sont :



> - D’accompagner l’Assemblée permanente et les Equipages dans la construction du programme politique du parti et sa structuration idéologique et formelle, et d’en faciliter la promotion;

> - D’assurer une veille sur le contenu du programme;

> - D’émettre un avis simple sur les modifications du programme proposées à l’Assemblée permanente au regard des critères fixés par le Règlement intérieur;

> - D’assurer la mise à jour du programme sur les outils du parti.



Pour l’année 2023/2024, le CAP était composé uniquement d’Aurifex. Aucune réunion présentielle n’a été organisée. Une réunion asynchrone a été créée sur Congressus pour chaque session de l’Assemblée permanente pour regrouper les avis correspondants.



Le présent rapport de fonctionnement vise à présenter les résultats du CAP pour cette première année d’exercice au regard des objectifs adoptés par l’Assemblée permanente mais aussi du contenu des avis rendu sur les motions programmatique.



### 5.1 Bilan des objectifs annuels



L’Assemblée permanente a adopté les objectifs suivants pour l’année 2024 pour le CAP :



L'Assemblée permanente a validé les objectifs suivants pour le Conseil d'Accompagnement programmatique au titre de l'année 2025 :



1. Accompagner à la construction du programme, sa structuration idéologique et formelle et en faciliter la promotion

* 1.1 Formuler des propositions de structures et élaborer des démarches pour faciliter la construction des points de programme et leur standardisation
2. Assurer une veille sur le contenu programmatique

* 2.1 Répartir le travail de veille entre les membres du CAP afin de couvrir le travail internes des pirates et l'actualité politique
3. Émettre un avis simple sur les modifications du programme

* 3.1 Assurer le respect des délais prévus par le règlement intérieur (mise en place d'un suivi)
* 3.2 Se concentrer sur les propositions de fond en priorité
4. Assurer la mise à jour du programme sur les outils du parti

* 4.1 Formation des membres du CAP sur les outils
* 4.2 Mettre en place un processus de validation pour la publication des publications sur le site


Au titre de l'objectif 1.1, le CAP n'a pas concrétiser de proposition mais un travail a été fait dans le cadre du sémnaire du WEPP qui a eu lieu au printemps à Lyon.



S'agissant de l'objectif 4, celui-ci a été rempli, le programme est à jour sur le site internet.



Concernant les autres objectifs, le CAP n'a pas fait d'avancer majeures cette année. Aucun n'avis a été rendu.



#### 5.2 Analyse statistique des motions présentées



Pour l’année 2024/2025, les motions programmatiques se répartissement comme suit :



- Création : 8 motions (22%)

- Modification : 20 motions (54%)

- Suppression : 9 motions (24%).



Si l’activité de l’Assemblée permanente autour du programme est dynamique, le nombre de points programme reste stable.



### 5.3 Conclusion



Le bilan du CAP est moins dynamique que l'année précédente. Cela se justifie par le fait que les membres du conseil ont été mobilisés sur d'autres missions bénévoles au sein du parti.



## 6. Rapport du Conseil de Trésorerie et de Comptabilité



Le rapport de fonctionnement dû de Trésorerie et de Comptabilité pour l’année 2025 s’inscrit dans un contexte classique.

Les missions du CTC sont :

* De tenir la comptabilité du parti ;
* De préparer les titres de paiement pour les faire valider par les membres du Secrétariat ;
* De vérifier que les pièces comptables fournies par les équipages correspondent à des dépenses validées par l'Assemblée permanente ;
* D'établir, en lien avec le Secrétariat, le budget prévisionnel annuel du Parti Pirate, qui est présenté à l'Assemblée permanente ;
* D'établir, en lien avec le Secrétariat, le rapport financier de l'année écoulée afin de le présenter à l'Assemblée statutaire.


Pour l’année 2024/2025, le CTC était composé de Nicolas « Faro » Petitdemange et de Yopman.

Le présent rapport de fonctionnement vise à présenter les résultats du CTC au regard des objectifs adoptés par l’Assemblée permanente.



### Bilan des objectifs annuels

* Les comptes ont été déposés dans les temps.
* Les adhésions et dons ont été déposés dans les temps
* L’ensemble des paiements ont été réalisés


### Bilan chiffré de l'année



| **Mois** | **Montant adhésions** | **montant dons** | **Total** |

|----|----|----|----|

| oct-24 | 240,00 € | 0,00 € | 240,00 € |

| nov-24 | 295,00 € | 0,00 € | 295,00 € |

| déc-24 | 795,00 € | 795,00 € | 1 590,00 € |

| janv-25 | 440,00 € | 0,00 € | 440,00 € |

| févr-25 | 555,00 € | 0,00 € | 555,00 € |

| mars-25 | 660,00 € | 60,00 € | 720,00 € |

| avr-25 | 954,00 € | 283,00 € | 1 237,00 € |

| mai-25 | 675,00 € | 160,00 € | 835,00 € |

| juin-25 | 975,00 € | 0,00 € | 975,00 € |

| juil-25 | 717,00 € | 6,00 € | 723,00 € |

| août-25 | 465,00 € | 0,00 € | 465,00 € |

| sept-25 | 500,00 € | 0,00 € | 500,00 € |

| **Total** | **7271** | **1304** | **8575** |



Solde du compte du Parti Pirate au 01/10/25 : 66 588.86 €