Exposé des motifs

Le process d’entrée dans une équipe se fait par cooptation de l’équipe ou du Conseil, puis vote à l’Assemblée Permanente suivante.

Cela créé un processus lourd pour les pirates demandant leur entrée dans une équipe, mettant en général 2 mois.

Il est proposé de supprimer la nomination par le vote de l’AP, et d’en rester à la cooptation par l’équipe ou par le conseil s’il n’y a pas de membre dans l’équipe.

Contenu de la proposition

Cela conduirait à cette réécriture des Statuts :

Article 2-2-1-(6)

Les Conseils peuvent être dotés de compétences secondaires. Les compétences secondaires doivent être inscrites au Règlement intérieur.

Chaque Conseil peut déléguer une partie de ses missions à une Équipe.

Le recrutement des membres d’une Équipe se fait par cooptation (des membres de l’Équipe ou du Conseil).

SUPPRIMER (L’Assemblée permanente doit approuver la nomination des membres d’une Équipe.)

Les Porte-Paroles, élu au jugement majoritaire par l’Assemblée permanente, sont automatiquement membres de l’Équipe gérée par le Conseil des relations publiques.

Les modérateurs, élu au jugement majoritaire par l’Assemblée permanente, sont automatiquement membres de l’Équipe gérée par le Conseil de vie interne.

Article 2-1-1-(2)

L’Assemblée permanente est le regroupement de la totalité des Pirates.

Elle est compétente pour approuver :

Les objectifs annuels pour le Secrétariat, les Conseils et les Equipes ;
Le budget prévisionnel annuel ;
La création des équipages et leur reconduction à l’échéance de leur période d’activité ; Les rapports de fonctionnement des équipages ;
Les budgets annuels ou ponctuels du Secrétariat, des Conseils, Équipes et équipages ; **SUPPRIMER (Les nominations faites par cooptation ;)**
Les motions programmatiques ; Les motions politiques ;
Les investitures et les soutiens de candidatures aux élections ; Les motions de modification du règlement intérieur ;
L’ordre du jour de l’Assemblée statutaire ; Les sanctions prises par le Tribunal des Pirates ;
Toutes décisions ne relevant pas de la compétence d’un autre organe interne.`

Article 2-2-3-2-(2)

Le recrutement des membres de l’Équipe technique se fait par cooptation. SUPPRIMER : (L’Assemblée permanente doit approuver la nomination des membres de l’Équipe technique.)

Article 2-2-3-3-(2)
Le recrutement des membres de l’Équipe internationale se fait par cooptation. SUPPRIMER : (L’Assemblée permanente doit approuver la nomination des membres de l’Équipe internationale.)

Lien vers Congressus : Congressus : Session Octobre 2025- AS - Modification des entrées dans les équipes

Rapporteur : @Ruraleur

J’ai soutenu sur congressus.

Je serais plutôt d’avis de supprimer la cooptation et de la remplacer par un avis, optionnel, donner par les membres de l’équipe existante lors du vote en Assemblée Permanente. Cela permettra de supprimer une des 2 phases, mais de conserver la légitimité de l’AP à élire des personnes qu’elle a le pouvoir par la suite de destituer.

Cet avis optionnel ne nécessiterait ainsi ni réunion ni vote de l’équipe.

je soutiens aussi et proposerais surement des modifications

je ne connais pas assez bien le fonctionnement pour juger, mais je suis perplexe de pouvoir by-passer l’AP pour désigner des membres qui de facto auront des responsabilités dévolues aux membres des conseils (par délégation).

Du coup on garde le double vote ? On ne passe plus que part l’AP ?

(dans le fond je veux surtout simplifier et rendre plus léger à gérer le process.

Je vote pour la 2ème option, au pire si tu ne veux pas décider tu fais un borda ? l’AP choisira

J’étais un peu dubitatif sur le manque de contre pouvoir en passant uniquement par la cooptation. J’en ai discuté avec un membre et finalement la possibilité de révocation par l’AP et la subordination a un conseil sont peut-être suffisant.

Secrétariat je souhaite qu’un borda soit fait avec les 3 options, soit juste AP, soit juste cooptation équipe, soit on reste pareil.