Congressus : Session Octobre 2025 - AS - Modification Statuts "Camarade des Pirates" article 3-1

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Groupes convoqués

Assemblée Permanente

Type de réunion

Débat et construction

Modification Statuts "Camarade des Pirates" article 3-1

Ruraleur

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Exposé des motifs :

L'article 3-(1) est actuellement rédigé ainsi :

Partie 3 : De la qualité de Camarade des Pirates Article 3-(1) Est Camarade des Pirates, toute personne physique inscrite sur le registre dédié.

Ce rôle ne donne pas lieu au paiement d’une cotisation, ne confère pas le droit de vote et donne un accès limité aux infrastructures du parti, accès identique à celui d'une personne non identifiée sur les outils du Parti Pirate.

Les droits de ce rôle sont restreints aux limites posées par le règlement intérieur.

Hors il semble pertinent de pouvoir donner accès à plus de contenu pour les camarades, au moins sur le Discord, pour que ce statut apporte un plus. Il serait par exemple possible d'ouvrir les canaux géographiques aux camarades. De plus ce rôle de Camarade étant un potentiel tremplin vers l'adhésion, donner à voir l'activité pourrait suscité des vocations.

Dans les statuts il suffirait de supprimer la phrase "accès identique à celui d'une personne non identifiée sur les outils du Parti Pirate." pour renvoyer la définition des droits des Camarades des pirates vers le règlement intérieur (plus facilement modifiable).

Contenu de la proposition :

L'article 3-(1) serait désormais rédigé ainsi :

Article 3-(1) Est Camarade des Pirates, toute personne physique inscrite sur le registre dédié.

Ce rôle ne donne pas lieu au paiement d’une cotisation, ne confère pas le droit de vote et donne un accès limité aux infrastructures du parti.

Les droits de ce rôle sont restreints aux limites posées par le règlement intérieur.

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