Groupes convoqués
Assemblée Permanente
Type de réunion
Débat et construction

Modification de forme du point "Réforme de la politique d'amélioration des performances énergétiques de l'habitat "

Bibo - Tintin, npetitdemange

Le format de la motion manque la numérotation des propositions : https://partipirate.org/program/index/environnement_climat_et_energie___reforme_de_la_politique_damelioration_des_performances_energetiques_de_lhabitat Il est proposé la numérotation suivante : Proposition 1 : Simplifier le paysage des acteurs sur sujet Proposition 2 : Evaluer les dispositifs en continu et s'appuyer sur les réussites de terrain Proposition 3 : Sanctuariser des enveloppement budgétaire et des programmes par plan quinquennal Proposition 4 : Faire changer d'échelle les dispositifs de préfinancement, pour qu'ils soient accessible au plus grand nombre Proposition 5 : Favoriser les subventions permettant une réflexion globale et un accompagnement technique pour des travaux efficient.



Le Parti Pirate modifie la motion "Réforme de la politique d'amélioration des performances énergétiques de l'habitat " de manière à numéroter les propositions comme décrit dans l'exposé des motifs.


1 argument

  • Congressus
    le 21/06/2025 à 18:02

    Exposé des motifs

    Le format de la motion manque la numérotation des propositions : Parti Pirate - Programme
    Il est proposé la numérotation suivante :
    Proposition 1 : Simplifier le paysage des acteurs sur sujet
    Proposition 2 : Evaluer les dispositifs en continu et s’appuyer sur les réussites de terrain
    Proposition 3 : Sanctuariser des enveloppement budgétaire et des programmes par plan quinquennal
    Proposition 4 : Faire changer d’échelle les dispositifs de préfinancement, pour qu’ils soient accessible au plus grand nombre
    Proposition 5 : Favoriser les subventions permettant une réflexion globale et un accompagnement technique pour des travaux efficient.

    Contenu de la proposition

    Le Parti Pirate modifie la motion "Réforme de la politique d’amélioration des performances énergétiques de l’habitat " de manière à numéroter les propositions comme décrit dans l’exposé des motifs.


    Lien vers Congressus : Congressus : Session Juillet 2025 - Modification de forme du point "Réforme de la politique d'amélioration des performances énergétiques de l'habitat "

        Rapporteur : @Bibo
    

  • Aucun amendement proposé