Exposé des motifs

Le secrétariat propose pour le calendrier des sessions :

L’assemblée statutaire en Octobre ainsi que deux mois chômés : décembre et août.

Les sessions de chaque mois commencent la semaine contenant le premier du mois.

Il est rappelé ici que la procédure accélérée de l’AP peut être utilisée, en cas de besoin, et même pendant les mois chômés.

Pour rappel une AP peut être transformé en AS par décision en AP.

Contenu de la proposition

L’article 2 est modifié comme suit :

Article A-2 Calendrier des sessions 2024-2025 du Parti Pirate :

Ici un calendrier de sessions avec les mois de décembre 2024 et août 2025 chômés, ainsi qu’octobre 2025 pour la prochaine assemblée statutaire.

Lien vers Congressus : Congressus : Session d'Octobre 2024 - Assemblée Statutaire - Proposition de calendrier 2024-2025

    Rapporteur : @Ruraleur

Je proposerais (alors que j’étais assez contre jusqu’à maintenant) de programmer une AP toutes les 5 semaines :

• 2 semaines de dépôts
• 2 semaines de d’amendements et de débats
• 1 semaine de vote

J’ai personnellement constaté des motions qui me semblaient trop brouillonnes sur certaines AP. Sans doute à cause d’un manque de temps de réflexions et de rédactions ?

Alors en réalité en dehors de la première AP de l’année, il y a toujours plus que 1 semaine pour le dépôt, l’ensemble des semaines de dépôt de l’année étant ouverte dès le résultat de vote sur le calendrier (à quelques jours prêt). Les rédactions trop brouillonnent ne sont pas à mettre à ce compte.