Groupes convoqués
Assemblée Permanente
Type de réunion
Débat et construction

Objectifs 2024 du CTC

Emerodh - Roscoe

Oui Aurifex merci l'Assemblée Statutaire



Tenir la comptabilité du parti

Objectifs Moyens Résultats
Recenser et archiver les pièces comptables Alimentation de Redmine toute l'année Disposer de toutes les pièces comptables à la fin de l'exercice
Établir la comptabilité du parti Utilisation d'OpenConcerto, Budget pour Externalisation de la comptabilité Comptabilité finalisée et réconciliée
Établir les reçus-dons
Préparer les comptes pour la CNCCFP Budget pour Commissaire aux Comptes Comptes annuels validés pour présentation à la CNCCFP
Formaliser les procédures Code de Fonctionnement et Annexes Donner une vision claire du processus et faciliter la prise en charge des missions par tous les membres du CTC

Préparer les titres de paiement pour les faire valider par les membres du Secrétariat

Objectifs Moyens Résultats
N/A N/A N/A

Vérifier que les pièces comptables fournies par les équipages correspondent à des dépenses validées par l'Assemblée Permanente

Objectifs Moyens Résultats
Accompagner le dépôt de budgets Édition et maintien d'un guide de dépôt, relire et aider à la correction des dépôts Les budgets déposés et soumis aux votes sont conformes
Effectuer un suivi mensuel des budgets Revue de chaque assemblée permanente, fichiers sur le Cloud Pirate pour le suivi des mouvements, budgets et de leur périmètre Le CTC est capable d'établir le périmètre et crédits restants de chaque budget
Faire vivre la séparation ordonnateur / comptable Mobilisation des mandataires (ordonnateurs) des budgets votés, Établissement d'un guide du mandataire (Checklist) Contrôle quatre yeux
Assurer la qualité de la vérification des pièces comptables Code de Fonctionnement (Édition et maintien d'une procédure) Contrôle quatre yeux

Établir, en lien avec le Secrétariat, le budget prévisionnel annuel du Parti Pirate, qui est présenté à l'Assemblée permanente

Objectifs Moyens Résultats
Contacter les instances pour qu'elles soumettent un budget à intégrer au budget prévisionnel annuel Roscoe, document de suivi des relances de chaque instance sur le cloud Le CTC dispose des budgets à intégrer au budget prévisionnel annuel
Accompagner les demandes de budget des instances Édition et maintien d'un guide de dépôt, relecture des demandes et conseils Les budgets demandés sont conformes pour intégration au budget prévisionnel Annuel
Retour d'expérience sur les budgets soumis Retour sur les budgets soumis sur la base des rapports financiers des années passées Conseiller les demandes de budget pour optimiser leurs tailles afin de dégager clairement les marges de manoeuvre du parti pour les actions encore imprévues
Définir le forme du budget prévisionnel annuel Édition et maintien de templates sur le cloud La mise en forme du budget prévisionnel annuel est facilitée
Réaliser le budget prévisionnel annuel Édition des documents (tableur et fichier texte explicatif détaillé), Réunions jalons du CTC La mise en forme du budget prévisionnel annuel est effectuée
Présenter le budget prévisionnel annuel au Secrétariat Réunions Secrétariat avec membres du CTC ou ajout de points à des réunions déjà existantes Le Secrétariat effectue une vérification des documents
Formaliser les procédures Code de Fonctionnement et Annexes Donner une vision claire du processus et faciliter la prise en charge des missions par tous les membres du CTC

Établir, en lien avec le Secrétariat, le rapport financier de l'année écoulée afin de le présenter à l'Assemblée statutaire

Objectifs Moyens Résultats
Définir la forme du rapport financier Définition des attendus (contraintes légales ou bonnes pratiques), edition et maintien de templates sur le cloud La mise en forme du rapport financier est facilitée et à la hauteur des attendus
Réaliser le rapport financier Édition des documents (tableur et fichier texte explicatif détaillé), Réunions jalons du CTC La mise en forme du rapport financier est effectuée
Présenter le rapport financier au Secrétariat Réunions Secrétariat avec membres du CTC ou ajout de points à des réunions déjà existantes Le Secrétariat effectue une vérification des documents
Formaliser les procédures Code de Fonctionnement et Annexes Donner une vision claire du processus et faciliter la prise en charge des missions par tous les membres du CTC

Mission supplémentaire : Gestion des services financiers nécessaires au fonctionnement du parti

Au fil du temps, une architecture de services financiers a été mise en place pour permettre le bon fonctionnement du parti. Cela passe notamment par une infrastructure de paiement et des comptes bancaires.

Objectifs Moyens Résultats
Collecter les informations nécessaires aux dons et adhésions Infrastructure de paiement (Budget) Le Parti Pirate est capable d'établir les reçus-dons, d'identifier les sources de ses fonds et de fournir une solution de paiement à sa boutique
Recevoir et envoyer des fonds Comptes bancaires et moyens de paiement au Crédit Coopératif (Budget) Le Parti Pirate dispose des services financiers utiles à son fonctionnement
Se renseigner sur les moyens de valoriser la Trésorerie du parti Prise de contact avec le Crédit Coopératif Le CTC sera mis au courant des moyens à sa disposition et pourra les mettre en oeuvre après délibération sur les opportunités.

Mission supplémentaire : Faire le lien avec l'Association de Financement du Parti Pirate

Les ressources perçues par le parti doivent arriver sur le compte de l'association de financement qui n'a pas le droit d'effectuer de dépenses mais uniquement des transferts au compte du Parti Pirate. Le Conseil de Trésorerie et de Comptabilité fait historiquement le lien avec l'Association de Financement et ses gestionnaires désignés par le Secrétariat.

Objectifs Moyens Résultats
Être informés de l'activité dans l'Association de Financement Membres du CTC au sein de l'Association de Financement, fusionner les canaux de communication (chan Discord) Le PPFR via le CTC est au courant de l'activité de l'Association de Financement
S'assurer de son bon fonctionnement Relever et traiter les difficultés L'Association de Financement fonctionne correctement
Tenir informé le Secrétariat Signaler toute chose utile lors des réunions Secrétariat Le Secrétariat est informé en cas de problèmes ou d'informations importantes
Participer à la transparence Mettre à disposition et maintenir ses statuts Les pirates sont tenus au courant de la nature et du mode de fonctionnement de l'Association de Financement

Mission supplémentaire : Transparence

Objectifs Moyens Résultats
Vérifier les modalités de mise à disposition des documents comptables pour inspection par les personnes autorisées Revue des régulations internes au partis et propre aux données à caractère financier et personnelles Les conditions de mises en oeuvre de la transparence financière du parti sont définies
Étudier la faisabilité de la mise à disposition des documents comptables et la mettre en place le cas échéant à définir Les pirates ont accès aux documents et pièces en transparence
Effectuer un suivi et un reporting régulier des opérations et de l'état des finances Réunion Mensuelle, Post Discourse Les pirates ont à leur disposition une information mensuelle des flux de trésorerie
Mettre à disposition le suivi permanent des budgets Portail Pirate et fichier cloud Les pirates peuvent suivre l'état des budgets et des marges de manoeuvre de financement
Étudier la faisabilité d'une transparence des flux de trésorerie Utilisation d'API pour générer un tableau de bord du compte bancaire, portail data de Congressus Les pirates ont accès à l'historique des opérations bancaires en transparence

1 argument

  • Congressus
    le 06/01/2024 à 16:52

    Exposé des motifs

    Oui Aurifex merci l’Assemblée Statutaire

    Contenu de la proposition

    Tenir la comptabilité du parti

    Objectifs Moyens Résultats
    Recenser et archiver les pièces comptables Alimentation de Redmine toute l’année Disposer de toutes les pièces comptables à la fin de l’exercice
    Établir la comptabilité du parti Utilisation d’OpenConcerto, Budget pour Externalisation de la comptabilité Comptabilité finalisée et réconciliée
    Établir les reçus-dons
    Préparer les comptes pour la CNCCFP Budget pour Commissaire aux Comptes Comptes annuels validés pour présentation à la CNCCFP
    Formaliser les procédures Code de Fonctionnement et Annexes Donner une vision claire du processus et faciliter la prise en charge des missions par tous les membres du CTC

    Préparer les titres de paiement pour les faire valider par les membres du Secrétariat

    Objectifs Moyens Résultats
    N/A N/A N/A

    Vérifier que les pièces comptables fournies par les équipages correspondent à des dépenses validées par l’Assemblée Permanente

    Objectifs Moyens Résultats
    Accompagner le dépôt de budgets Édition et maintien d’un guide de dépôt, relire et aider à la correction des dépôts Les budgets déposés et soumis aux votes sont conformes
    Effectuer un suivi mensuel des budgets Revue de chaque assemblée permanente, fichiers sur le Cloud Pirate pour le suivi des mouvements, budgets et de leur périmètre Le CTC est capable d’établir le périmètre et crédits restants de chaque budget
    Faire vivre la séparation ordonnateur / comptable Mobilisation des mandataires (ordonnateurs) des budgets votés, Établissement d’un guide du mandataire (Checklist) Contrôle quatre yeux
    Assurer la qualité de la vérification des pièces comptables Code de Fonctionnement (Édition et maintien d’une procédure) Contrôle quatre yeux

    Établir, en lien avec le Secrétariat, le budget prévisionnel annuel du Parti Pirate, qui est présenté à l’Assemblée permanente

    Objectifs Moyens Résultats
    Contacter les instances pour qu’elles soumettent un budget à intégrer au budget prévisionnel annuel Roscoe, document de suivi des relances de chaque instance sur le cloud Le CTC dispose des budgets à intégrer au budget prévisionnel annuel
    Accompagner les demandes de budget des instances Édition et maintien d’un guide de dépôt, relecture des demandes et conseils Les budgets demandés sont conformes pour intégration au budget prévisionnel Annuel
    Retour d’expérience sur les budgets soumis Retour sur les budgets soumis sur la base des rapports financiers des années passées Conseiller les demandes de budget pour optimiser leurs tailles afin de dégager clairement les marges de manoeuvre du parti pour les actions encore imprévues
    Définir le forme du budget prévisionnel annuel Édition et maintien de templates sur le cloud La mise en forme du budget prévisionnel annuel est facilitée
    Réaliser le budget prévisionnel annuel Édition des documents (tableur et fichier texte explicatif détaillé), Réunions jalons du CTC La mise en forme du budget prévisionnel annuel est effectuée
    Présenter le budget prévisionnel annuel au Secrétariat Réunions Secrétariat avec membres du CTC ou ajout de points à des réunions déjà existantes Le Secrétariat effectue une vérification des documents
    Formaliser les procédures Code de Fonctionnement et Annexes Donner une vision claire du processus et faciliter la prise en charge des missions par tous les membres du CTC

    Établir, en lien avec le Secrétariat, le rapport financier de l’année écoulée afin de le présenter à l’Assemblée statutaire

    Objectifs Moyens Résultats
    Définir la forme du rapport financier Définition des attendus (contraintes légales ou bonnes pratiques), edition et maintien de templates sur le cloud La mise en forme du rapport financier est facilitée et à la hauteur des attendus
    Réaliser le rapport financier Édition des documents (tableur et fichier texte explicatif détaillé), Réunions jalons du CTC La mise en forme du rapport financier est effectuée
    Présenter le rapport financier au Secrétariat Réunions Secrétariat avec membres du CTC ou ajout de points à des réunions déjà existantes Le Secrétariat effectue une vérification des documents
    Formaliser les procédures Code de Fonctionnement et Annexes Donner une vision claire du processus et faciliter la prise en charge des missions par tous les membres du CTC

    Mission supplémentaire : Gestion des services financiers nécessaires au fonctionnement du parti

    Au fil du temps, une architecture de services financiers a été mise en place pour permettre le bon fonctionnement du parti. Cela passe notamment par une infrastructure de paiement et des comptes bancaires.

    Objectifs Moyens Résultats
    Collecter les informations nécessaires aux dons et adhésions Infrastructure de paiement (Budget) Le Parti Pirate est capable d’établir les reçus-dons, d’identifier les sources de ses fonds et de fournir une solution de paiement à sa boutique
    Recevoir et envoyer des fonds Comptes bancaires et moyens de paiement au Crédit Coopératif (Budget) Le Parti Pirate dispose des services financiers utiles à son fonctionnement
    Se renseigner sur les moyens de valoriser la Trésorerie du parti Prise de contact avec le Crédit Coopératif Le CTC sera mis au courant des moyens à sa disposition et pourra les mettre en oeuvre après délibération sur les opportunités.

    Mission supplémentaire : Faire le lien avec l’Association de Financement du Parti Pirate

    Les ressources perçues par le parti doivent arriver sur le compte de l’association de financement qui n’a pas le droit d’effectuer de dépenses mais uniquement des transferts au compte du Parti Pirate. Le Conseil de Trésorerie et de Comptabilité fait historiquement le lien avec l’Association de Financement et ses gestionnaires désignés par le Secrétariat.

    Objectifs Moyens Résultats
    Être informés de l’activité dans l’Association de Financement Membres du CTC au sein de l’Association de Financement, fusionner les canaux de communication (chan Discord) Le PPFR via le CTC est au courant de l’activité de l’Association de Financement
    S’assurer de son bon fonctionnement Relever et traiter les difficultés L’Association de Financement fonctionne correctement
    Tenir informé le Secrétariat Signaler toute chose utile lors des réunions Secrétariat Le Secrétariat est informé en cas de problèmes ou d’informations importantes
    Participer à la transparence Mettre à disposition et maintenir ses statuts Les pirates sont tenus au courant de la nature et du mode de fonctionnement de l’Association de Financement

    Mission supplémentaire : Transparence

    Objectifs Moyens Résultats
    Vérifier les modalités de mise à disposition des documents comptables pour inspection par les personnes autorisées Revue des régulations internes au partis et propre aux données à caractère financier et personnelles Les conditions de mises en oeuvre de la transparence financière du parti sont définies
    Étudier la faisabilité de la mise à disposition des documents comptables et la mettre en place le cas échéant à définir Les pirates ont accès aux documents et pièces en transparence
    Effectuer un suivi et un reporting régulier des opérations et de l’état des finances Réunion Mensuelle, Post Discourse Les pirates ont à leur disposition une information mensuelle des flux de trésorerie
    Mettre à disposition le suivi permanent des budgets Portail Pirate et fichier cloud Les pirates peuvent suivre l’état des budgets et des marges de manoeuvre de financement
    Étudier la faisabilité d’une transparence des flux de trésorerie Utilisation d’API pour générer un tableau de bord du compte bancaire, portail data de Congressus Les pirates ont accès à l’historique des opérations bancaires en transparence

    Lien vers Congressus : Congressus : Session Janvier 2024 - Assemblée Permanente - Objectifs 2024 du CTC

        Rapporteur : @Emerodh

  • Aucun amendement proposé