Exposé des motifs

Le Conseil d’accompagnement programmatique a été créé lors de l’Assemblée statutaire d’octobre 2023. L’année 2024 sera surtout consacrer à la mise en place du conseil et plus particulièrement des avis simples sur les modifications du programme.

Il conviendra également d’ouvrir le chantier de réflexion sur la structure du programme, en particulier en élaborant un rapport permettant aux Pirates de saisir les règles, contraires informelles et contenu du programme actuel pour alimenter un débat.

Pour mémoire, le Conseil d’accompagnement programmatique a pour mission :

• D’accompagner l’Assemblée permanente et les Equipages dans la construction du programme politique du parti et sa structuration idéologique et formelle, et d’en faciliter la promotion;

• D’assurer une veille sur le contenu du programme;

• D’émettre un avis simple sur les modifications du programme proposées à l’Assemblée permanente au regard des critères fixés par le Règlement intérieur;

• D’assurer la mise à jour du programme sur les outils du parti.

Les objectifs présentés en premier pour chaque mission seront traités en priorité par le CAP. Compte-tenu de sa composition actuelle (1 membre) et des contraintes liés à la tenue des élections européennes, les présents objectifs pourront être revus courant juillet.

Ceci ayant été exposé :

Contenu de la proposition

L’Assemblée permanente valide les objectifs suivants pour le Conseil d’Accompagnement programmatique au titre de l’année 2024 :

• Accompagner à la construction du programme, sa structuration idéologique et formelle et en faciliter la promotion

a) Élaboration d’un rapport sur la structure actuelle du programme et son contenu avec une évaluation quantitatif et qualitatif (objectif de publication : fin juin 2024)
b) Lancement d’un débat sur l’évolution de la structuration du programme (courant février) dont le contenu alimentera les propositions pour le rapport susvisé
c) Rencontre avec les équipages thématiques pour faire le point sur les travaux en cours autour du programme (toute l’année)

• Assurer une veille sur le contenu programmatique

a) Mise en place d’un outil de veille efficace en lien avec les équipages thématiques (toute l’année)

• Émettre un avis simple sur les modifications du programme

a) Assurer le respect des délais prévus par le règlement intérieur (mise en place d’un suivi)
b) Mettre en place un modèle standard pour les avis

• Assurer la mise à jour du programme sur les outils du parti

a) Formation des membres du CAP sur les outils
b) Mise en place d’un suivi des publications

Lien vers Congressus : https://congressus.partipirate.org/construction_motion.php?motionId=4278

    Rapporteur : @Aurifex