Amendement pour Introduire les Codes de Fonctionnement dans les Statuts

Je modifie l’article 330-1 pour l’application à tous les équipages (sans être une simple recommandation). Je propose l’article 330-3 pour préciser que c’est aux capitaines ou au seul capitaine de l’équipage de s’occuper de cette tâche. Je propose l’article 330-4 pour aider les capitaines qui ne sauraient pas gérer le maintient à jour de leur code de fonctionnement.

Création d’un Titre 6 dans les statuts

Titre 6 : DES CODES DE FONCTIONNEMENT

Article 1

Les entités (Secrétariat, Conseils, Équipes et équipages) peuvent se doter de Codes de Fonctionnement qui précise leur manière de s’organiser et fonctionner, en particulier quand les Statuts ou le Règlement Intérieur renvoient vers eux.

Article 2

Les codes de fonctionnement sont par nature plus flexible que les Statuts ou le Règlement Intérieur mais ne peuvent déroger ni à l’un ni à l’autre.

Article 3

Le Règlement Intérieur précise la manière dont les différents codes de fonctionnement doivent être tenus à disposition des pirates.

Introduction d’articles dans le Règlement Intérieur en conséquence

PARTIE 3 : DE L'ARCHIVAGE DES DOCUMENTS

ARTICLE 330-1

Les codes de fonctionnement du Secrétariat et des Conseils doivent être accessibles et maintenus à jour sur le site de l’organisation. Il en est de même pour les Équipes et les équipages.

ARTICLE 330-2

Le Secrétariat est en charge de publier et maintenir son code de fonctionnement et ceux des Conseils sur le site de l’organisation.

ARTICLE 330-3

Les capitaines d’équipages sont en charges de publier et de maintenir leur code de fonctionnement d’équipage sur le site de l’organisation.

ARTICLE 330-4

À défaut d’un manque de savoir faire technique de la part du ou des capitaines de l’équipage, ce ou ces derniers doivent informer dans un bref délai le Secrétariat des modifications à appliquer au code de fonctionnement de leur équipage.