Groupes convoqués

Assemblée Permanente

Type de réunion

Débat et construction

Création équipage énergie

Akurag - Nicolas _1687255419, Tatave, Roscoe, Pupokium, Milhouse, Marie

10 avis - 0 argument - 0 amendement - 1 source

Exposé des motifs :

L'énergie est un enjeu clé du 21e siècle, affectant l'environnement, l'économie et notre qualité de vie. Cet équipage nous permettra d'approfondir nos réflexions sur les énergies décarboné ou un peu moins décarboné.

Contenu de la proposition :

#PARTIE 1 : Champ d’action.

##Article 1 :
L’équipage Energie rassemble les pirates ayant la volonté de construire le pan Energie du programme du Parti Pirate Français.

##Article 2 :
Cet équipage aura un champ d’action thématique. Le champ d’action est décrit comme suit :
- Recenser, amalgamer et rassembler de l’information.
- Construire et rédiger des axes de positionnements du Parti Pirate ainsi que des fiches d'éléments de langage et des motions.
- Proposer des éléments de communication externe .

##Article 3 :
L’équipage pourra présenter devant l’Assemblée Permanente une demande de déblocage de fonds pour financer ses activités, annuellement ou ponctuellement.

#PARTIE 2 : Durée.

##Article 4 :
L’équipage est formé pour une durée d’un an renouvelable automatiquement.

##Article 5 :
L’équipage sera renouvelé après approbation par l’Assemblée Permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités durant l’année écoulée. Le Rapport de fonctionnement devra être déposé lors de la session du mois anniversaire de l’équipage conformément aux statuts.

##Article 6 :
(espace réservé au Secrétariat) L’équipage a été approuvé par l’Assemblée permanente de (mois et
année) .

#PARTIE 3 : Membres de l’équipage.

##Article 7 :
L’équipage est accessible à tous les membres du Parti Pirate, sans distinction géographique ou de compétence.

##Article 8 :
Les Pirates s’inscrivent librement sur la liste des membres de l’équipage via l’outil Personae.

#PARTIE 4 : Capitaine.

##Article 9 :
L’équipage est représenté par un ou deux capitaines qui sont élus de la manière suivante :
- Jugement majoritaire.

##Article 10 :
Le mandat du/des Capitaine est de 12 mois.

##Article 11 :
Le/les capitaines peut être révoqué selon la procédure prévue par les statuts. Il peut également décider de mettre fin à ses fonctions sur présentation de sa démission.

PARTIE 5 : Autres membres.

##Article 12 :
A titre facultatif, le fonctionnement de l’équipage peut également être assuré par :
• 1 ou 2 Seconds qui apporte(nt) une aide dans la gestion quotidienne de l’équipage (gestion des fonds, organisation, rédaction du Rapport de Fonctionnement).

##Article 13 :
Ces autres membres sont élus de la façon suivante :
• Jugement majoritaire.

##Article 14 :
Le mandat de ces autres membres est de 12 mois.

#PARTIE 6 : Fréquence des réunions / Décisions.

##Article 15 :
L’équipage se réunit au minimum 1 fois par trimestre. La fréquence des réunions est de 1 fois par trimestre* .

##Article 15 bis :
Les réunions de l'équipage, hormis décision exceptionnel contraire du capitaine, seront ouvert aux non pirates dans un rôle d'observateur.

##Article 16 :
Les réunions sont organisées de la manière suivante :
- Délai de convocation : 7 jours.
- Plateforme de vote : Congressus.
- Quorum : 20% des membres de l’équipage.
- Majorité : Majorité absolue.
- Publication du compte-rendu/relevé de décision/ autre :
- Publication : Discourse.

##Article 17 :
Les décisions prises par l’Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l’équipage et ses représentants pourront faire l’objet de sanctions.

#PARTIE 7 : Modification du Code de Fonctionnement.
##Article 18 :
Toute modification de ce Code de fonctionnement devra être approuvée par l’Assemblée permanente.

##Article 19 :
Les conditions de modification sont les suivantes :
- Délai de convocation : 15 jours
- Plateforme de vote : Congressus
- Quorum : 5% des membres de l’équipage
- Majorité : Majorité absolue
- Publication du compte-rendu/relevé de décision/ autre :
- Publication : Discourse

#PARTIE 8 : Dissolution.
##Article 20 :
L’équipage est automatiquement dissous :
- A l’échéance de la période d’activité prévue par le Code de fonctionnement
- Faute de présentation d’un rapport annuel à l’assemblée permanente
- Faute d’approbation du rapport annuel par l’assemblée permanente
- Après décision motivée du Conseil réglementaire et statutaire approuvée par l’assemblée permanente, lorsque l’équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière Intentionnelle ou répétée. Les membres de l’équipage peuvent faire l’objet de sanctions individuelles.

##Article 21 :
Si durée d’1 an, L’équipage pourra être librement dissous par ses membres dans les conditions suivantes :
- Délai de convocation : 15 jours.
- Quorum : 10% des membres de l’équipage.
- Majorité : Majorité absolue.

##Article 22 :
Le capitaine de l’équipage informe le Conseil de Vie Interne de la dissolution dans un délai d’une semaine maximum après la tenue du vote.

#PARTIE 9 : Contrôle.
##Article 23 :
L’équipage a été fondé par : Nicolas_1687255419, Tatave, Roscoe, Milhouse, Pupokium, Marie Jouveau, Akurag

##Article 24
Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l’a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décision de **

#PARTIE 1 : Champ d’action. 
    
##Article 1 : 
L’équipage Energie rassemble les pirates ayant la volonté de construire le pan Energie du programme du Parti Pirate Français.

##Article 2 : 
Cet équipage aura un champ d’action thématique. Le champ d’action est décrit comme suit : 
-       Recenser, amalgamer et rassembler de l’information.
-	Construire et rédiger des axes de positionnements du Parti Pirate ainsi que des fiches d'éléments de langage et des motions.
-	Proposer des éléments de communication externe .

##Article 3 : 
L’équipage pourra présenter devant l’Assemblée Permanente une demande de déblocage de fonds pour financer ses activités, annuellement ou ponctuellement.

#PARTIE 2 : Durée.

##Article 4 :
L’équipage est formé pour une durée d’un an renouvelable automatiquement.

##Article 5 :
L’équipage sera renouvelé après approbation par l’Assemblée Permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités durant l’année écoulée. Le Rapport de fonctionnement devra être déposé lors de la session du mois anniversaire de l’équipage conformément aux statuts.

##Article 6 :
(espace réservé au Secrétariat) L’équipage a été approuvé par l’Assemblée permanente de (mois et 
année) .

#PARTIE 3 : Membres de l’équipage.

##Article 7 :
L’équipage est accessible à tous les membres du Parti Pirate, sans distinction géographique ou de compétence.

##Article 8 :
Les Pirates s’inscrivent librement sur la liste des membres de l’équipage via l’outil Personae.

#PARTIE 4 : Capitaine.

##Article 9 :
L’équipage est représenté par un ou deux capitaines qui sont élus de la manière suivante :
-	Jugement majoritaire.

##Article 10 :
Le mandat du/des Capitaine est de 12 mois.

##Article 11 :
Le/les capitaines peut être révoqué selon la procédure prévue par les statuts. Il peut également décider de mettre fin à ses fonctions sur présentation de sa démission.

PARTIE 5 : Autres membres.

##Article 12 :
A titre facultatif, le fonctionnement de l’équipage peut également être assuré par :    
•	1 ou 2 Seconds qui apporte(nt) une aide dans la gestion quotidienne de l’équipage (gestion des fonds, organisation, rédaction du Rapport de Fonctionnement).

##Article 13 :
Ces autres membres sont élus de la façon suivante :
•	Jugement majoritaire.

##Article 14 : 
Le mandat de ces autres membres est de 12 mois.

#PARTIE 6 : Fréquence des réunions / Décisions.

##Article 15 :
L’équipage se réunit au minimum 1 fois par trimestre. La fréquence des réunions est de 1 fois par trimestre* .

##Article 15 bis : 
Les réunions de l'équipage, hormis décision exceptionnel contraire du capitaine, seront ouvert aux non pirates dans un rôle d'observateur.

##Article 16 :
Les réunions sont organisées de la manière suivante : 
-	Délai de convocation : 7 jours.
-	Plateforme de vote : Congressus.
-	Quorum : 20% des membres de l’équipage.
-	Majorité : Majorité absolue.
-	Publication du compte-rendu/relevé de décision/ autre :
-	Publication : Discourse.

##Article 17 :
Les décisions prises par l’Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l’équipage et ses représentants pourront faire l’objet de sanctions.

#PARTIE 7 : Modification du Code de Fonctionnement.
##Article 18 :
Toute modification de ce Code de fonctionnement devra être approuvée par l’Assemblée permanente.

##Article 19 :
Les conditions de modification sont les suivantes : 
-	Délai de convocation : 15 jours
-	Plateforme de vote : Congressus
-	Quorum : 5% des membres de l’équipage
-	Majorité : Majorité absolue
-	Publication du compte-rendu/relevé de décision/ autre :
-	Publication : Discourse

#PARTIE 8 : Dissolution.
##Article 20 : 
L’équipage est automatiquement dissous : 
-	A l’échéance de la période d’activité prévue par le Code de fonctionnement
-	Faute de présentation d’un rapport annuel à l’assemblée permanente
-	Faute d’approbation du rapport annuel par l’assemblée permanente
-	Après décision motivée du Conseil réglementaire et statutaire approuvée par l’assemblée permanente, lorsque l’équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière Intentionnelle ou répétée. Les membres de l’équipage peuvent faire l’objet de sanctions individuelles.

##Article 21 :
Si durée d’1 an, L’équipage pourra être librement dissous par ses membres dans les conditions suivantes : 
-	Délai de convocation : 15 jours.
-	Quorum : 10% des membres de l’équipage.
-	Majorité : Majorité absolue.

##Article 22 : 
Le capitaine de l’équipage informe le Conseil de Vie Interne de la dissolution dans un délai d’une semaine maximum après la tenue du vote.
 
#PARTIE 9 : Contrôle.
##Article 23 : 
L’équipage a été fondé par :  Nicolas_1687255419, Tatave, Roscoe, Milhouse, Pupokium, Marie Jouveau, Akurag
 
##Article 24
Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l’a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décision de **

PARTIE 1 : Champ d’action.

Article 1 :

L’équipage Energie rassemble les pirates ayant la volonté de construire le pan Energie du programme du Parti Pirate Français.

Article 2 :

Cet équipage aura un champ d’action thématique. Le champ d’action est décrit comme suit :

  Recenser, amalgamer et rassembler de l’information.

Construire et rédiger des axes de positionnements du Parti Pirate ainsi que des fiches d'éléments de langage et des motions.
Proposer des éléments de communication externe .

Article 3 :

L’équipage pourra présenter devant l’Assemblée Permanente une demande de déblocage de fonds pour financer ses activités, annuellement ou ponctuellement.

PARTIE 2 : Durée.

Article 4 :

L’équipage est formé pour une durée d’un an renouvelable automatiquement.

Article 5 :

L’équipage sera renouvelé après approbation par l’Assemblée Permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités durant l’année écoulée. Le Rapport de fonctionnement devra être déposé lors de la session du mois anniversaire de l’équipage conformément aux statuts.

Article 6 :

(espace réservé au Secrétariat) L’équipage a été approuvé par l’Assemblée permanente de (mois et année) .

PARTIE 3 : Membres de l’équipage.

Article 7 :

L’équipage est accessible à tous les membres du Parti Pirate, sans distinction géographique ou de compétence.

Article 8 :

Les Pirates s’inscrivent librement sur la liste des membres de l’équipage via l’outil Personae.

PARTIE 4 : Capitaine.

Article 9 :

L’équipage est représenté par un ou deux capitaines qui sont élus de la manière suivante :

Jugement majoritaire.

Article 10 :

Le mandat du/des Capitaine est de 12 mois.

Article 11 :

Le/les capitaines peut être révoqué selon la procédure prévue par les statuts. Il peut également décider de mettre fin à ses fonctions sur présentation de sa démission.

PARTIE 5 : Autres membres.

Article 12 :

A titre facultatif, le fonctionnement de l’équipage peut également être assuré par :
• 1 ou 2 Seconds qui apporte(nt) une aide dans la gestion quotidienne de l’équipage (gestion des fonds, organisation, rédaction du Rapport de Fonctionnement).

Article 13 :

Ces autres membres sont élus de la façon suivante : • Jugement majoritaire.

Article 14 :

Le mandat de ces autres membres est de 12 mois.

PARTIE 6 : Fréquence des réunions / Décisions.

Article 15 :

L’équipage se réunit au minimum 1 fois par trimestre. La fréquence des réunions est de 1 fois par trimestre* .

Article 15 bis :

Les réunions de l'équipage, hormis décision exceptionnel contraire du capitaine, seront ouvert aux non pirates dans un rôle d'observateur.

Article 16 :

Les réunions sont organisées de la manière suivante :

Délai de convocation : 7 jours.
Plateforme de vote : Congressus.
Quorum : 20% des membres de l’équipage.
Majorité : Majorité absolue.
Publication du compte-rendu/relevé de décision/ autre :
Publication : Discourse.

Article 17 :

Les décisions prises par l’Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l’équipage et ses représentants pourront faire l’objet de sanctions.

PARTIE 7 : Modification du Code de Fonctionnement.

Article 18 :

Toute modification de ce Code de fonctionnement devra être approuvée par l’Assemblée permanente.

Article 19 :

Les conditions de modification sont les suivantes :

Délai de convocation : 15 jours
Plateforme de vote : Congressus
Quorum : 5% des membres de l’équipage
Majorité : Majorité absolue
Publication du compte-rendu/relevé de décision/ autre :
Publication : Discourse

PARTIE 8 : Dissolution.

Article 20 :

L’équipage est automatiquement dissous :

A l’échéance de la période d’activité prévue par le Code de fonctionnement
Faute de présentation d’un rapport annuel à l’assemblée permanente
Faute d’approbation du rapport annuel par l’assemblée permanente
Après décision motivée du Conseil réglementaire et statutaire approuvée par l’assemblée permanente, lorsque l’équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière Intentionnelle ou répétée. Les membres de l’équipage peuvent faire l’objet de sanctions individuelles.

Article 21 :

Si durée d’1 an, L’équipage pourra être librement dissous par ses membres dans les conditions suivantes :

Délai de convocation : 15 jours.
Quorum : 10% des membres de l’équipage.
Majorité : Majorité absolue.

Article 22 :

Le capitaine de l’équipage informe le Conseil de Vie Interne de la dissolution dans un délai d’une semaine maximum après la tenue du vote.

PARTIE 9 : Contrôle.

Article 23 :

L’équipage a été fondé par : Nicolas_1687255419, Tatave, Roscoe, Milhouse, Pupokium, Marie Jouveau, Akurag

Article 24

Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l’a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décision de **

1 argument

Congressus
le 02/09/2023 à 16:51
Exposé des motifs

L’énergie est un enjeu clé du 21e siècle, affectant l’environnement, l’économie et notre qualité de vie. Cet équipage nous permettra d’approfondir nos réflexions sur les énergies décarboné ou un peu moins décarboné.

Contenu de la proposition

PARTIE 1 :
Champ d’action.

Article 1 :
L’équipage Energie rassemble les pirates ayant la volonté de construire le pan Energie du programme du Parti Pirate Français.

Article 2 :
Cet équipage aura un champ d’action thématique. Le champ d’action est décrit comme suit :
• Recenser, amalgamer et rassembler de l’information.
• Construire et rédiger des axes de positionnements du Parti Pirate ainsi que des fiches d’éléments de langage et des motions.
• Proposer des éléments de communication externe .

Article 3 :
L’équipage pourra présenter devant l’Assemblée Permanente une demande de déblocage de fonds pour financer ses activités, annuellement ou ponctuellement.

PARTIE 2 : Durée.
Article 4 :
L’équipage est formé pour une durée d’un an renouvelable automatiquement.

Article 5 :
L’équipage sera renouvelé après approbation par l’Assemblée Permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités durant l’année écoulée. Le Rapport de fonctionnement devra être déposé lors de la session du mois anniversaire de l’équipage conformément aux statuts.

Article 6 :
(espace réservé au Secrétariat) L’équipage a été approuvé par l’Assemblée permanente de (mois et
année) .

PARTIE 3 : Membres de l’équipage.
Article 7 :
L’équipage est accessible à tous les membres du Parti Pirate, sans distinction géographique ou de compétence.

Article 8 :
Les Pirates s’inscrivent librement sur la liste des membres de l’équipage via l’outil Personae.

PARTIE 4 : Capitaine.
Article 9 :
L’équipage est représenté par un ou deux capitaines qui sont élus de la manière suivante :
• Jugement majoritaire.

Article 10 :
Le mandat du/des Capitaine est de 12 mois.

Article 11 :
Le/les capitaines peut être révoqué selon la procédure prévue par les statuts. Il peut également décider de mettre fin à ses fonctions sur présentation de sa démission.

PARTIE 5 : Autres membres.
Article 12 :
A titre facultatif, le fonctionnement de l’équipage peut également être assuré par :
• 1 ou 2 Seconds qui apporte(nt) une aide dans la gestion quotidienne de l’équipage (gestion des fonds, organisation, rédaction du Rapport de Fonctionnement).

Article 13 :
Ces autres membres sont élus de la façon suivante :
• Jugement majoritaire.

Article 14 :
Le mandat de ces autres membres est de 12 mois.

PARTIE 6 : Fréquence des réunions / Décisions.
Article 15 :
L’équipage se réunit au minimum 1 fois par trimestre. La fréquence des réunions est de 1 fois par trimestre* .

Article 15 bis : Les réunions de l’équipage, hormis décision exceptionnel contraire du capitaine, seront ouvert aux non pirates dans un rôle d’observateur.

Article 16 :
Les réunions sont organisées de la manière suivante :
• Délai de convocation : 7 jours.
• Plateforme de vote : Congressus.
• Quorum : 20 Pourcents des membres de l’équipage.
• Majorité : Majorité absolue.
• Publication du compte-rendu/relevé de décision/ autre :
• Publication : Discourse.

Article 17 :
Les décisions prises par l’Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l’équipage et ses représentants pourront faire l’objet de sanctions.

PARTIE 7 : Modification du Code de Fonctionnement.
Article 18 :
Toute modification de ce Code de fonctionnement devra être approuvée par l’Assemblée permanente.

Article 19 :
Les conditions de modification sont les suivantes :
• Délai de convocation : 15 jours
• Plateforme de vote : Congressus
• Quorum : 5 Pourcents des membres de l’équipage
• Majorité : Majorité absolue
• Publication du compte-rendu/relevé de décision/ autre :
• Publication : Discourse
• Archivage : Wiki

PARTIE 8 : Dissolution.
Article 20 :
L’équipage est automatiquement dissous :
• A l’échéance de la période d’activité prévue par le Code de fonctionnement
• Faute de présentation d’un rapport annuel à l’assemblée permanente
• Faute d’approbation du rapport annuel par l’assemblée permanente
• Après décision motivée du Conseil réglementaire et statutaire approuvée par l’assemblée permanente, lorsque l’équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière Intentionnelle ou répétée. Les membres de l’équipage peuvent faire l’objet de sanctions individuelles.

Article 21 :
Si durée d’1 an, L’équipage pourra être librement dissous par ses membres dans les conditions suivantes :
• Délai de convocation : 15 jours.
• Quorum : 10 Pourcents des membres de l’équipage.
• Majorité : Majorité absolue.

Article 22 :
Le capitaine de l’équipage informe le Conseil de Vie Interne de la dissolution dans un délai d’une semaine maximum après la tenue du vote.

PARTIE 9 : Contrôle.
Article 23 :
L’équipage a été fondé par : **

Article 24
Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l’a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décision de **

Lien vers Congressus : Congressus : Session Septembre 2023 - Assemblée Permanente - Création équipage énergie
```
    Rapporteur : @Akurag
```

Aucun amendement proposé

Débats 2023-09 : Création équipage énergie

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