Groupes convoqués
Assemblée Permanente
Type de réunion
Débat et construction

Modification de l'article A-1 du Règlement Intérieur

Florie - npetitdemange, Psychoprogrammeur, Aurifex

L'article A-1 (Annexe) du Règlement Intérieur propose actuellement un fonctionnement spécifique au élections municipales de 2020. Les élections étant passées, la présente motion propose de retirer cette annexe du RI. Par ailleurs, le calendrier est également mis à jour.



ANNEXE A ARTICLE A-1 Calendrier des sessions 2022-2023 du Parti Pirate : Les mois de décembre 2022 et août 2023 sont chômés, la prochaine session de l'Assemblée statutaire se tiendra en octobre 2023.


1 argument

  • Congressus
    le 20/12/2022 à 20:02

    Exposé des motifs

    L’article A-1 (Annexe) du Règlement Intérieur propose actuellement un fonctionnement spécifique au élections municipales de 2020. Les élections étant passées, la présente motion propose de retirer cette annexe du RI.
    Par ailleurs, le calendrier est également mis à jour.

    Contenu de la proposition

    ANNEXE A
    ARTICLE A-1
    Calendrier des sessions 2022-2023 du Parti Pirate : Les mois de décembre 2022 et août 2023 sont chômés, la prochaine session de l’Assemblée statutaire se tiendra en octobre 2023.


    Lien vers Congressus : Congressus : Session Janvier 2023 - Assemblée Permanente - Modification de l'article A-1 du Règlement Intérieur

        Rapporteur : @Florie

  • Aucun amendement proposé