2 dossiers ont été déposé le 26/01/2022.
La précédente équipe du CRS n'a pas été en capacité de répondre à ces demandes.
Suite au départ de 2/3 de la dernière équipe et l'arrivée d'un nouveau membre, 1 dossier a été rédigé mais en attente de pouvoir être voté.
Ces 2 dossiers concernent ou font suite aux choix stratégiques effectués durant la période d'élection de cette année.
L'assemblée permanente valide le rapport de fonctionnement du Conseil Réglementaire et Statutaire
L'assemblée permanente valide le rapport de fonctionnement du Conseil Réglementaire et Statutaire
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Mettre à la « corbeille » la motion « Rapport de fonctionnement du Conseil Réglementair et Statutaire »
Renvoyer la motion « Rapport de fonctionnement du Conseil Réglementair et Statutaire » à une autre réunion ou point à l'ordre du jour
2 dossiers ont été déposé le 26/01/2022
La précédente équipe du CRS n’a pas été en capacité de répondre à ces demandes.
Suite au départ de 2/3 de la dernière équipe et l’arrivée d’un nouveau membre, 1 dossier a été rédigé mais en attente de pouvoir être voté.
Ces 2 dossiers concernent ou font suite aux choix stratégiques effectués durant la période d’élection de cette année.
Contenu de la proposition
L’assemblée permanente valide le rapport de fonctionnement du Conseil Réglementaire et Statutaire
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