Groupes convoqués
Assemblée Permanente
Type de réunion
Débat et construction

Modification du délai de convocation des réunions de l’équipage Rhône-Alpes

Vince

Lors de sa dernière réunion du 27 février 2020, l’équipage Rhône-Alpes a voté une réduction de son délai de convocation pour ses réunions. Conformément à l’article 19 du code de l’équipage, cette modification doit être approuvée par l’assemblée permanente.



L’article 16 du code de l’équipage Rhône-Alpes est ainsi modifié : les mots “Délai de convocation : 15 jours ; rappel 1 semaine avant” sont remplacés par “Délai de convocation : 7 jours”.

Soutiens : @EquipageRhoneAlpes


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