Jusqu'à présent nous n'utilisions peu l'enregistrement sur Discord des réunions parce qu'il n'y avait pas de cadre d'utilisation, notamment dans le Règlement Intérieur, mais cette motion proposée par le Conseil Technique vient y remédier.

Dans les grandes lignes :

• Membres du secrétariat, CVI et personnes habilitées par ce dernier peuvent lancer des enregistrements
• Conservation illimité, mais possibilité d'anonymisation pour conformité RGPD

Les modifications se font à la PARTIE 1 : DES OUTILS du Livre 2 du RI. Un outil est ajouté à la liste (Chapitre 1) et un Chapitre 3 est ajouté concernant seulement les enregistrements.

Les portions complètes de RI modifiées peuvent se lire comme suit :

=== PARTIE 1 : DES OUTILS ===

==== Chapitre 1 : des outils utilisés ====

===== Section 1 : de la définition des outils =====

====== Article 211-1 ======

La liste des outils est la suivante :

• Outil de discussion asynchrone pour être débattues à l'écrit : Discourse
• Outil de discussion instantané : Discord
• Outil de prise de décision : Congressus
• Outil de gestion des équipages, conseils, secrétariat, assemblées : Personae
• Outil de délégation et de gestion des pouvoirs : Personae
• Outil de gestion des adhérents : Galette
• Outil de planification des tâches : Redmine
• Outil d'archivage : Wiki
• Outil de cloud : NextCloud

==== Chapitre 3 : Des enregistrements ====

===== Article 213-1 =====

Seuls les membres du secrétariat, du conseil de la vie interne et toutes autres personne habilitées par ce dernier sont à même de lancer l’enregistrement d’une réunion sur l’outil de discussion instantanée.

===== Article 213-2 =====

Les enregistrements sont, autant que faire se peut, conservés sur un cloud dans un espace dédié et en multipiste, une par intervenant.

===== Article 213-3 =====

Les réunions du Parti Pirate étant publiques, la durée de conservation des enregistrements est illimitée, à moins de besoins techniques irrépressibles ou d’obligations légales.

===== Article 213-4 =====

Toute personne peut demander, durant l’enregistrement et après, l’anonymisation de sa participation orale et verra sa voix transformée permettant malgré tout un suivi de la réunion de manière correcte.

===== Article 213-5 =====

Le système d’enregistrement est visible afin de permettre un avertissement éclairé de la situation d’enregistrement de la réunion en cours. Une série d’instructions est transmise à tout nouvel arrivant dans la réunion lui permettant de faire jouer son droit à l’anonymat.