Groupes convoqués
Assemblée Permanente
Type de réunion
Débat et construction

Mise à jour article 221-1 : nommage d’article des Status

Odd - Ruraleur, Redgirl, Estya, npetitdemange

Suite au changement de nommage des articles des Status, l’article 221-1 du règlement intérieur doit être mis à jour. Ainsi l’article 8 mentionné dans le RI, devient l’article 2-2-1-1-(1).



Article 221-1

Le Conseil de vie interne a pour mission d'assurer la modération sur les différentes plateformes de discussion du parti au sens de l'article 2-2-1-1-(1) des Statuts. Il dirige les opérations de modérations effectuées par ses membres et les modérateurs.



5 arguments

  • Congressus
    le 04/07/2024 à 10:51

    Exposé des motifs

    Suite au changement de nommage des articles des Status, l’article 221-1 du règlement intérieur doit être mis à jour.
    Ainsi l’article 8 mentionné dans le RI, devient l’article 2-2-1-1-(1).

    Contenu de la proposition

    Article 221-1

    Le Conseil de vie interne a pour mission d’assurer la modération sur les différentes plateformes de discussion du parti au sens de l’article 2-2-1-1-(1) des Statuts. Il dirige les opérations de modérations effectuées par ses membres et les modérateurs.


    Lien vers Congressus : Congressus : Session Juillet 2024 - Assemblée Permanente - Mise à jour article 221-1 : nommage d’article des Status

        Rapporteur : @Odd
  • Ruraleur
    le 07/07/2024 à 16:36

    Je soutiens

  • Redgirl
    le 07/07/2024 à 16:41

    Je soutiens

  • anthony
    le 07/07/2024 à 17:06

    Je soutiens

  • Tirodem
    le 07/07/2024 à 18:06

    Je soutiens


  • Aucun amendement proposé