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Assemblée Permanente
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Débat et construction

Equipage Jeunes Pirates - Modification du code de fonctionnement

gravfu -

L'Assemblée Permanente valide la modification du code de fonctionnement.



L'équipage Jeunes Pirates souhaites modifier son code de fonctionnement:


PARTIE 1 : Champ d'action

Article 2

Cet équipage a le champ d'action suivant : thématique.

Le champ d'action est décrit de la manière suivante :

  • Regrouper les Pirates français de moins de 30 ans

  • Adhésion et représentation au sein d'instances de jeunesse internationales, par exemple Young Pirates of Europe a.s.b.l (YPE)

  • Favoriser la mobilité, la coopération, l'échange, l'apprentissage et l'action politique entre jeunes et organisations de jeunesses au niveau national, européen et international.

DEVIENT:

PARTIE 1 : Champ d'action

Article 2

Cet équipage a le champ d'action suivant : thématique.

Le champ d'action est décrit de la manière suivante :

  • Regrouper les Pirates français de strictement moins de 31 ans révolus

  • Adhésion et représentation au sein d'instances de jeunesse internationales, par exemple Young Pirates of Europe a.s.b.l (YPE)

  • Favoriser la mobilité, la coopération, l'échange, l'apprentissage et l'action politique des jeunes du parti pirate au sein du parti national et des organisations internationales


PARTIE 3 : Membre de l'équipage

Article 7-1

L'équipage est accessible librement à l'ensemble des Pirates de moins de 30 ans.

Article 7-2

Les membres de l'équipage qui ont 30 ans révolus sont exclus de fait de l'équipage.

DEVIENT:

PARTIE 3 : Membre de l'équipage

Article 7-1

L'équipage est accessible librement à l'ensemble des Pirates de strictement moins de 31 ans révolus.

Article 7-2

Les membres de l'équipage qui ont 31 ans révolus sont exclus de fait de l'équipage.


PARTIE 4 : Capitaine

Article 9

L'équipage est administré par un capitaine qui est élu par jugement majoritaire.

Article 10

Le mandat du Capitaine est d'un an.

Article 11

Le capitaine peut être révoqué selon la procédure prévue par les statuts.

DEVIENT:

PARTIE 4 : Capitaines

Article 9

L'équipage est administré par un ou plusieurs capitaines qui sont élus par jugement majoritaire, avec un maximum de quatre capitaines.

Article 10

Le mandat du ou des Capitaines est d'un an.

Article 11

Un capitaine peut être révoqué selon la procédure prévue par les statuts.


PARTIE 4 : Fréquence des réunions / Décisions

Article 13

Les réunions sont organisées de la manière suivante :

  • Délai de convocation : 1 semaine

  • Plateforme de vote : Congressus

  • Quorum : 5% des membres de l'équipage

  • Majorité : majorité simple

  • Publication du compte rendu/relevé de décision/ autre :

  • Publication : Discourse

  • Archivage : Wiki

DEVIENT:

PARTIE 4 : Fréquence des réunions / Décisions

Article 13

Les réunions sont organisées de la manière suivante :

  • Délai de convocation : 1 semaine

  • Plateforme de vote : Congressus

  • Quorum : 5% des membres de l'équipage

  • Majorité : majorité simple

  • Publication du compte rendu/relevé de décision/ autre :

  • Publication : Discourse

  • Archivage : Discourse


Ces modifications ont été votées par l'équipage Jeunes Pirates sur Congressus


1 argument

  • Congressus
    le 01/03/2023 à 21:21

    Exposé des motifs

    L’Assemblée Permanente valide la modification du code de fonctionnement.

    Contenu de la proposition

    L’équipage Jeunes Pirates souhaites modifier son code de fonctionnement:


    PARTIE 1 : Champ d’action

    ##Article 2
    Cet équipage a le champ d’action suivant : thématique.

    Le champ d’action est décrit de la manière suivante :

    • Regrouper les Pirates français de moins de 30 ans

    • Adhésion et représentation au sein d’instances de jeunesse internationales, par exemple Young Pirates of Europe a.s.b.l (YPE)

    • Favoriser la mobilité, la coopération, l’échange, l’apprentissage et l’action politique entre jeunes et organisations de jeunesses au niveau national, européen et international.

    DEVIENT:

    PARTIE 1 : Champ d’action

    ##Article 2
    Cet équipage a le champ d’action suivant : thématique.

    Le champ d’action est décrit de la manière suivante :

    • Regrouper les Pirates français de strictement moins de 31 ans révolus

    • Adhésion et représentation au sein d’instances de jeunesse internationales, par exemple Young Pirates of Europe a.s.b.l (YPE)

    • Favoriser la mobilité, la coopération, l’échange, l’apprentissage et l’action politique des jeunes du parti pirate au sein du parti national et des organisations internationales


    #PARTIE 3 : Membre de l’équipage
    ##Article 7-1
    L’équipage est accessible librement à l’ensemble des Pirates de moins de 30 ans.

    ##Article 7-2
    Les membres de l’équipage qui ont 30 ans révolus sont exclus de fait de l’équipage.

    DEVIENT:

    #PARTIE 3 : Membre de l’équipage
    ##Article 7-1
    L’équipage est accessible librement à l’ensemble des Pirates de strictement moins de 31 ans révolus.

    ##Article 7-2
    Les membres de l’équipage qui ont 31 ans révolus sont exclus de fait de l’équipage.


    PARTIE 4 : Capitaine

    Article 9

    L’équipage est administré par un capitaine qui est élu par jugement majoritaire.

    Article 10

    Le mandat du Capitaine est d’un an.

    Article 11

    Le capitaine peut être révoqué selon la procédure prévue par les statuts.

    DEVIENT:

    PARTIE 4 : Capitaines

    Article 9

    L’équipage est administré par un ou plusieurs capitaines qui sont élus par jugement majoritaire, avec un maximum de quatre capitaines.

    Article 10

    Le mandat du ou des Capitaines est d’un an.

    Article 11

    Un capitaine peut être révoqué selon la procédure prévue par les statuts.


    PARTIE 4 : Fréquence des réunions / Décisions

    Article 13

    Les réunions sont organisées de la manière suivante :

    • Délai de convocation : 1 semaine

    • Plateforme de vote : Congressus

    • Quorum : 5 Pourcents des membres de l’équipage

    • Majorité : majorité simple

    • Publication du compte rendu/relevé de décision/ autre :

    • Publication : Discourse

    • Archivage : Wiki

    DEVIENT:

    PARTIE 4 : Fréquence des réunions / Décisions

    Article 13

    Les réunions sont organisées de la manière suivante :

    • Délai de convocation : 1 semaine

    • Plateforme de vote : Congressus

    • Quorum : 5 Pourcents des membres de l’équipage

    • Majorité : majorité simple

    • Publication du compte rendu/relevé de décision/ autre :

    • Publication : Discourse

    • Archivage : Discourse


    Lien vers Congressus : Congressus : Session Mars 2023 - Assemblée Permanente - Equipage Jeunes Pirates - Modification du code de fonctionnement

        Rapporteur : @vince52
    

  • Aucun amendement proposé