Groupes convoqués
Assemblée Permanente
Type de réunion
Débat et construction
Modification du code de fonctionnement de l'équipage élections 2022
Lors de l'écriture du code de fonctionnement, nous avons omis de créer des postes pour les pirates qui s'occuperont de contacter les futurs candidats et de gérer les formulaires d'inscription, dans le respect des obligations de discrétion.
Article 12
Le fonctionnement de l'équipage est également assuré par :
- Des seconds qui ont pour charge de suppléer les capitaines dans la réalisation de leurs missions.
- Des assesseurs qui ont accès pour les échanges à des données soumises aux obligations de discrétion.
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